Ordre du jour initial de la séance publique qui débute à 18h30 :
1. Point sur les pouvoirs donnés par les membres du Conseil d'Arrondissement.
2. 2012.09031 Désignation d'un secrétaire de séance.
M. Jacques Bravo rapporteur.
3. 2012.09032 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'Arrondissement du 7 mai 2012.
M. Jacques Bravo rapporteur.
1. Point sur les pouvoirs donnés par les membres du Conseil d'Arrondissement.
2. 2012.09031 Désignation d'un secrétaire de séance.
M. Jacques Bravo rapporteur.
3. 2012.09032 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'Arrondissement du 7 mai 2012.
M. Jacques Bravo rapporteur.
4. 2012.09033 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2012 du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement (C.I.C.A.).
M. Jacques Bravo rapporteur.
5. Informations relatives à la vie de l'arrondissement par le Maire du 9e Arrondissement.
6. Informations par le Maire du 9ème Arrondissement sur les projets de délibération du Conseil de Paris (Conseil Municipal et Conseil Général) intéressant le 9ème sans relever de l'exercice de la compétence d'avis du Conseil du 9e Arrondissement.
7. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
Mme Pauline Véron rapporteure.
8. 2012 DVD 143 Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, Se, 9e, 12e et 13e).
Mme Pauline Véron rapporteure.
9. 2012.09036 Choix de la gestion par délégation de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence à Paris 9e.
M. Xavier Laugaudin rapporteur.
M. Jacques Bravo rapporteur.
5. Informations relatives à la vie de l'arrondissement par le Maire du 9e Arrondissement.
6. Informations par le Maire du 9ème Arrondissement sur les projets de délibération du Conseil de Paris (Conseil Municipal et Conseil Général) intéressant le 9ème sans relever de l'exercice de la compétence d'avis du Conseil du 9e Arrondissement.
7. 2012 DVD 111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
Mme Pauline Véron rapporteure.
8. 2012 DVD 143 Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, Se, 9e, 12e et 13e).
Mme Pauline Véron rapporteure.
9. 2012.09036 Choix de la gestion par délégation de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence à Paris 9e.
M. Xavier Laugaudin rapporteur.
Mairie du 9e arrondissement : le précédent conseil du 9e arrondissement s'est tenu le 7 mai 2012 - Photo : VD.
10. 2012 DJS 110 Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e).
Mme Catherine Dreyfus-Signoles rapporteure.
11. 2012 DPP 4 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Pulsart dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement.
M. Frédéric Hervo rapporteur.
12. 2012 DDEEES 118 Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fm d'année 20 Il.
M. Frédéric Hervo rapporteur.
13. 2012 DAC 7 Subvention (143.920 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e).
M. Thierry Cazaux rapporteur.
14. 2012.09041 Adoption du Compte Administratif de l'Etat Spécial2011.
M. Jacques Bravo rapporteur.
15. Communication sur le Plan Propreté du 9ème, par M. Laurent CHABAS, Premier Adjoint au Maire du 9e Arrondissement.
16. Questions diverses.
Source : Mairie du 9e arrondissement.
Lundi 11 juin 2012 :
conseil du 9e arrondissement à 18h30
Mairie du 9e arrondissement
Salle du Conseil, Porte D - 2e étage
6, rue Drouot 75 009 Paris.
Mme Catherine Dreyfus-Signoles rapporteure.
11. 2012 DPP 4 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Pulsart dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement.
M. Frédéric Hervo rapporteur.
12. 2012 DDEEES 118 Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fm d'année 20 Il.
M. Frédéric Hervo rapporteur.
13. 2012 DAC 7 Subvention (143.920 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e).
M. Thierry Cazaux rapporteur.
14. 2012.09041 Adoption du Compte Administratif de l'Etat Spécial2011.
M. Jacques Bravo rapporteur.
15. Communication sur le Plan Propreté du 9ème, par M. Laurent CHABAS, Premier Adjoint au Maire du 9e Arrondissement.
16. Questions diverses.
Source : Mairie du 9e arrondissement.
Lundi 11 juin 2012 :
conseil du 9e arrondissement à 18h30
Mairie du 9e arrondissement
Salle du Conseil, Porte D - 2e étage
6, rue Drouot 75 009 Paris.