Conseil du 13e arrondissement : séance publique du lundi 17 septembre 2012 à 18h30.
Un ordre du jour initial du 11 septembre comportant 37 projets de délibération, 2 communications et 1 question au maire.

Articles :
- 18 septembre 2012 : Mort d'un nourrisson à la pouponnière Michelet : la communication de Jérôme Coumet.

PREMIERE COMMUNICATION
- Communication relative à la rentrée scolaire et aux travaux d’été réalisés dans les crèches et les écoles du 13ème arrondissement rapportée par Anne-Christine Lang et par Annick Olivier.

PROJETS DE DELIBERATION PROPRES

MA13 2012 17 Désignation d'un secrétaire de séance.
Rapporteur : M. Jérôme COUMET

MA13 2012 18 Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 37, rue Vergniaud à Paris 13ème et autorisation à Monsieur le Maire du 13e arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement.
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

PROJETS DE DELIBERATION SOUMIS POUR AVIS

2012 DFPE 88 Subvention (39.174 euros) et avenant n°3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13ème) pour sa crèche parentale.
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 96 Subvention (350.335 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent (20ème) pour la crèche familiale préventive Gourdault (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 101 Subvention (214.350 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13ème) pour la structure multi accueil d'Ici et d'Ailleurs (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 102 Subvention (67.150 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13ème) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou Péan (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 103 Subvention (372.504 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13ème) pour la crèche collective Bout'Chou 2 (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 139 Subvention (311.091 euros) et avenant n°2 à l'association La Maison Kangourou (10ème) pour la structure multi-accueil Auriol (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 188 Subvention (220.053 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14ème) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 272 Subvention (188.628 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16ème) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13ème).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DFPE 397 Subvention (215 865,62 euros maximum) et convention avec la Région Ile-de-France au titre de la création d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction et d'un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
Rapporteur : Mme Anne-Christine LANG

2012 DJS 73 Subventions (25.300 euros) à treize associations sportives du 13e arrondissement.
Rapporteur : Mme Marie-Annick BARTHE

2012 DJS 118 Subvention (28.900 euros) et convention avec l'association Paris 13 Tennis de Table (13e).
Rapporteur : Mme Marie-Annick BARTHE

2012 DDEEES 156 Subventions (24.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Rapporteur : M. Serge BLISKO

2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DLH 152 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de requalification des espaces extérieurs de 738 logements sur le groupe Glacière Daviel (13e).
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DLH 157 Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à ICF La Sablière en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale comportant 150 logements, 134 rue du Chevaleret (13e).
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DU 197 Attribution de la dénomination "rue Madeleine Brès" aux voies FR/13 et FL/13 dans la ZAC de la gare de Rungis (13e).
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DU 198 Attribution de la dénomination "place Pierre Riboulet" à la place FP/13 dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e).
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DU 202 Attribution de la dénomination "rue Annie Girardot" à la voie FK/13 dans la ZAC de la gare de Rungis (13ème).
Rapporteur : M. Francis COMBROUZE

2012 DDEEES 160 Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.
Rapporteur : Mme Geneviève DOURTHE

2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en œuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
Rapporteurs : Mme Florence LAMBLIN et Mme Danièle SEIGNOT

2012 DUCT 162 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour la Préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).
Rapporteur : Mme Florence LAMBLIN

2012 DUCT 46 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Rungis Brillat Peupliers (A.R.B.P.) (13e).
Rapporteur : Mme Minette LAVILLE

2012 DAC 254 Subventions (53.500 euros) à six associations culturelles et avenant avec l'association Ktha compagnie (12e).
Rapporteur : M. Philippe MOINE

2012 DAC 433 Subvention (1.500 euros) à l'association Le Plus Petit Cirque du Monde - Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes (13e).
Rapporteur : M. Philippe MOINE

2012 DAC 595 Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).
Rapporteur : M. Philippe MOINE

2012 DAC 602 Subvention (3.000 euros) à l'association le M.U.R XIII (12e).
Rapporteur : M. Philippe MOINE

2012 DDEEES 103 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13ème arrondissement au titre de l'organisation de la semaine italienne.
Rapporteur : M. Philippe MOINE

2012 DAC 302 Subvention (5.000 euros) à l'association Courant d'Art Frais (13e).
Rapporteur : M. Eric OFFREDO

2012 DAC 432 Subvention (3.000 euros) à l'association L'Aquilone (13e).
Rapporteur : M. Eric OFFREDO

2012 DFPE 394 Subvention (4.000 euros) à l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e).
Rapporteur : M. Eric OFFREDO


2012 DPVI 156 Subventions (39.400 euros) à 16 associations et conventions avec quatre associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Troisième enveloppe 2012.
Rapporteur : M. Eric OFFREDO

2012 DPVI 161 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (AFIF) pour la remise en valeur de la devanture du local 10 place Souham (13e).
Rapporteur : M. Eric OFFREDO

2012 DASCO 56 Subvention (190.635 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Rapporteur : Mme Annick OLIVIER

2012 DASCO 151 Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école élémentaire 5 rue de la Providence (13e).
Rapporteur : Mme Annick OLIVIER

2012 DJS 404 Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 13ème suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.
Rapporteur : Mme Fatima YADANI

2012 DPVI 113 Subventions (7.000 euros) à 4 associations au titre de l'intégration et conventions avec les associations ALPHA IV (13e) et ENS (18e).
Rapporteur : Mme Fatima YADANI


SECONDE COMMUNICATION
Communication relative au projet de délibération 2012 DASES 439 G " Subventions et avenants à conventions (56.400 euros) à onze associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. "


QUESTION
Q 2012 3 Question posée par Patrick Trémège, Jean-Baptiste Olivier, et les élus du groupe UMP-NC relative au commissariat du 13ème arrondissement.


Source : mairie du 13e arrondissement.

Lundi 17 septembre 2012 à 18h30
Conseil du 13e arrondissement
1, place d'Italie 75013 Paris.