Séance publique du conseil du 18e arrondissement du 3 décembre 2012 à 18h30.


Articles :
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- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

1. Mairie 01 Adoption du compte rendu du Conseil d'arrondissement du 8 octobre 2012 Mme Catherine LASSURE rapporteure.
2. Mairie 02 Adoption du compte rendu du Conseil d'arrondissement du 5 novembre 2012 M. Dominique LAMY rapporteur.

VIE ASSOCIATIVE
3. Mairie 03 Inscription des associations à la Maison des Associations du 18e arrondissement.
Mme Catherine JOLY rapporteure.

VIE DÉMOCRATIQUE
4. Mairie 04 Adoption du projet de modification de la charte des conseils de quartier.
Mme Catherine JOLY rapporteure.

CULTURE
5. 2012 DAC 783 Signature de 7 conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres
6. 2012 DAC 524 Convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'Etablissement culturel Les Trois Baudets avec la société 3 Anes Prod.
7. 2012 DAC 558 Subvention (3.500 euros) à l'association A Tire d'Ailes (18e)
8. 2012 DAC 775 Subvention (3.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).
9. 2012 DAC 778 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Eclaboussée (18e) 1/ 4
Mme Carine ROLLAND rapporteure.

LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
10. 2012 DFPE 449 Subvention (2.000 euros) et convention avec le Centre d'Etudes et de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF) (18e).
M. Gérald BRIANT rapporteur.

ACCÈS AU DROIT
11. 2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
Mme Magali CHASTAGNER rapporteure.

PETITE ENFANCE
12. 2012 DFPE 363 Convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 11-13 rue Emile Duployé (18e).
13. 2012 DFPE 277 Subvention (188.220 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e).
14. 2012 DFPE 276 Subvention (285.754 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Gan Ménahem (18e) pour le jardin d'enfants Sinaï (18e).
15. 2012 DFPE 211 Subvention (65.783 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).
16. 2012 DFPE 210 Subvention (303.070 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e).
17. 2012 DFPE 209 Subvention (118.163 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e).
18. 2012 DFPE 419 Subventions attribuées à la ville de Paris (5.804.800 euros maximum) et conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création de 12 équipements de petite enfance sur le territoire parisien.
19. 2012 DFPE 442 Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (18e).
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

JEUNESSE
20. 2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

ENVIRONNEMENT
21. 2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.
22. 2012 DEVE 183 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société DT PROJECTS en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion 115 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers (93300).
M. Pascal JULIEN rapporteur.

LOGEMENT
23. 2012 DLH 329 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 25 rue Duhesme et 149 rue Marcadet (18e).
24. 2012 DLH 258 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 18 logements étudiants en colocation (62 chambres), 83 bis - 85 rue Philippe de Girard (18e).
25. 2012 DLH 254 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 2 logements PLUS CD, 10 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS, 40 rue de la Chapelle (18e).
26. 2012 DLH 317 Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier, 18 rue Nicolet (18e).
27. 2012 DLH 290 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 11 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 33-35 boulevard Ornano (18e).
28. 2012 DLH 210 Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 83bis/85, rue Philippe de Girard (18e).
29. 2012 DLH 226 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition- conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 120 boulevard de Clichy (18e).
30. 2012 DLH 263 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 64 logements étudiants PLUS, 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet (18e).
31. 2012 DLH 279 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 3 logements PLUS, 129 boulevard Ney (18e).
32. 2012 DLH 299 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 25 rue Laghouat (18e).
33. 2012 DLH 300 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 12 logements PLUS CD, 5-7 rue Myrha et 30-32 rue Affre (18e).
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34. 2012 DLH 323 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 6 logements PLUS, 3 logements PLAI et 6 logements PLS, 47 rue Hermel (18e).
35. 2012 DLH 324 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 15 logements PLUS-CD et 35 logements PLS, 66 rue René Binet (18e).
36. 2012 DLH 349 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) de 160 logements, 162 bis rue Ordener, 6 rue Désiré Ruggieri et 87-91 rue Damrémont (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

URBANISME
37. 2012 DU 224 Cession d'un ensemble immobilier 7 rue Caplat (18e).
M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

DÉPLACEMENT
38. 2012 DVD 194 Signature de trois avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre (lots 3, 4 et 5) pour l'extension du Tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e).
M. Dominique LAMY rapporteur.

39. Voeu 01 Vœu des élu-e-s EELV l’initiative de Pascal JULIEN et Daniel FOURNIER au Maire de Paris concernant la végétalisation des murs

40. Voeu 02 Vœu des élu-e-s Communistes à MM. Le Maire de Paris et le Maire du 18e arrondissement demandant une application déterminée du mariage pour tous

41. Voeu 03 Vœu des élu-e-s Communistes au Maire de Paris relatif au remboursement de la dette de l’Etat de 1,3 milliards d’euros vis-à-vis de la collectivité parisienne.

42. Voeu 04 Vœu des élu-e-s de la majorité à l’initiative du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris demandant un engagement pour l’obtention du droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers extracommunautaires dès les élections municipales de 2014


Source : Mairie du 18e arrondissement.

Lundi 3 décembre 2012 :
Conseil du 18e arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie du 18e
1 place Jules Joffrin 75018 Paris.