A l'ordre du jour du conseil du 20e arrondissement qui débute exceptionnellement à 18h30.

1. Approbation du compte administratif 2011 de l'état spécial du 20e arrondissement.
M. Julien BARGETON rapporteur.

2. 2012 DDEEES 82 : Subvention et convention avec l'association Avron Concept (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Montant : 20.000 euros.
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.

3. 2012 DDEEES 105 : Subvention à l'association des commerçants et artisans de Saint- Blaise (20e) pour son animation de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l'année 2012. Montant : 7.750 euros. Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.

4. 2012 DDEEES 114 : Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis des travaux d'extension du tramway T3.
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.

5. 2012 DPVI 74 : Subvention à quatre associations au titre de l'intégration. Montant : 7.500 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.

6. 2012 DPVI 70 : Subventions et conventions 18 associations pour le fonctionnement des 19 Espaces Publics Numériques parisiens. Montant : 947.000 euros.
M. Christophe ROBILLARD rapporteur.

7. 2012 DEVE 74 : Approbation du programme et du principe d'aménagement du square Fréquel Fontarabie (20e). Mme Florence de MASSOL rapporteure.

8. 2012 DASES 13 : Convention avec le Département de Paris pour la mise à disposition de quatre locaux situés au 38, rue des Amandiers (20e). Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

9. 2012 DJS 151 : Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). Montant : 11.000 euros. Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

10. 2012 DJS 250 : Subvention à Association Jeunesse Education (20e). Montant : 5.000 euros. Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

11. 2012 DJS 272 : Subvention à l'association Archipélia (20e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.

12. 2012 DPA 61 : Approbation du principe de construction d'un bâtiment annexe de l'école polyvalente Tourelles (20e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.
Mme Anne-Charlotte KELLER rapporteure.

13. Signature d’une convention d’occupation temporaire du jardin de la crèche collective municipale située 8, rue des Couronnes, par la crèche associative « Coccinelle » gérée par l’association CRESCENDO. Mme Ariane CALVO rapporteure.

14. 2012 DFPE 121 : Subvention et avenant n° 3 avec l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie pour la halte garderie (20e). Montant : 117.215 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

15. 2012 DFPE 195 : Subvention et avenant n° 3 avec l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale. Montant : 35.953 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

16. 2012 DFPE 200 : Subvention et avenant n° 3 avec l'association Le Relais Ménilmontant pour la halte garderie Les Lutins Verts (20e). Montant : 75.179 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

17. 2012 DFPE 201 : Subvention et avenant n° 3 avec l'association Le Relais Ménilmontant pour la halte garderie Le Petit Relais (20e). Montant : 67.925 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

18. 2012 DFPE 206 : Subvention et avenant n° 3 avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). Montant : 133.765 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

19. 2012 DFPE 207 Subvention et avenant avec l'association Metramômes (20e) pour sa crèche parentale. Montant : 88.811 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

20. 2012 DFPE 292 : Subvention et avenant n°3 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). Montant : 68.429 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

21. 2012 DFPE 347 : Subventions et avenant n°1 à la convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour sa plate forme de services à la personne, notamment pour le financement d'ateliers collectifs. Montant : 50. 000 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.

22. 2012 DPVI 29 : Subvention à l'Amicale Bouliste du quartier Fougères situé en politique de la Ville pour l'extension de son local et l'aménagement d'un jardin partagé dans le cadre d'un chantier école (20e). Montant : 40.000 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.

23. 2012 DJS 67 : Subventions à quinze associations du 20e arrondissement. Montant total : 26.000 euros.
M. Thierry BLANDIN rapporteur.

24. 2012 DJS 141 : Subvention et convention avec l'association Paris Sport Club (20e). Montant : 9.000 euros.
M. Thierry BLANDIN rapporteur.

25. 2012 DPA 45 : Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d'un gymnase, d'un centre d'adaptation psychopédagogique, d'un espace Jeunes et d'un terrain d'éducation physique, 28 rue Paul Meurice à Paris (20e).
M. Thierry BLANDIN rapporteur.

26. 2012 DVD 25 : Programme 2012 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en fauteuil roulant et demande des subventions correspondantes.
M. Jean-Jacob BICEP rapporteur.

27. 2012 DLH 15 : Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale, 83-91 rue des Haies (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

28. 2012 DLH 70 : Transfert au profit de la SA d'HLM FIAC des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM LE LOGEMENT URBAIN pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 14e, 15e et 20e arrondissements. M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

29. 2012 DLH 71 : Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à EFIDIS en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 95 rue Julien Lacroix (20e). M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

30. 2012 DLH 81 : Transfert au profit de la SA d'HLM France Habitation des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris aux Sociétés anonymes d'HLM Tradition et Progrès, Les Logements Familiaux et La Lutèce pour le financement de divers programmes dans les 1er, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

31. 2012 DLH 82 : Compactage de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 10 rue Marx Dormoy (18e) et 24-26 rue des Orteaux (20e). M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

32. 2012 DLH 93 : Réalisation par ERILIA d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 rue du Capitaine Marchal (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.

33. 2012 DAC 10 : Subvention et avenant avec l'association Confluences (20e). Montant : 60.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

34. 2012 DAC 12 : Subvention et convention avec la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e). Montant : 50.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

35. 2012 DAC 26 : Subventions, avenant et convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e). Montant : 160.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

36. 2012 DAC 73 : Subvention et avenant à convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e). Montant : 30.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

37. 2012 DAC 141 : Subvention à l'association Place 2 B (20e). Montant : 20.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

38. 2012 DAC 142 : Subvention à l'association Dédale (20e). Montant : 3.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

39. 2012 DAC 209 : Subvention à l'association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e). Montant : 6.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.

40. 2012 DAC 245 : Subvention et avenant à la convention avec Paris Habitat. Montant : 60.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

41. 2012 DAC 301 : Subvention à l'association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). Montant : 7.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

42. 2012 DAC 314 : Subvention à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e). Montant : 15.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

43. 2012 DAC 344 : Subvention à l'association Croqu'Anime (20e). Montant : 1.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

44. 2012 DFPE 335 : Subvention à l'association de culture Berbère (20e). Montant : 2.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.

45. V2012-20-12 : Vœu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupeCommuniste et du Parti de Gauche. Vœu relatif aux bandes cyclables dans le 20e arrondissement.

46. V2012-20-13 : Vœu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Vœu relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20e arrondissement.

47. V2012-20-14 : Vœu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupe Europe
Ecologie Les Verts. Vœu relatif à la dénomination du jardin passage Stendhal dans le
20e arrondissement.

48. V2012-20-15 : Vœu de Frédérique CALANDRA et des élu-e-s de la Majorité Municipale demandant l'interdiction des prières de rue organisées par le groupement intégriste
«SOS tout-petits».

49. Question relative à la démission de l’Adjointe en charge de la Démocratie locale, des aînés et de la solidarité intergénérationnelle, déposée par les élu-e-s du groupe
« Le 20e avant tout ».

50. Question relative à l’aménagement d’un stade de rue dans le quartier Belleville, rue
Julien Lacroix, déposée par les élu-e-s du groupe « Le 20e avant tout ».


Source : Mairie du 20e arrondissement.

Mercredi 2 mai 2012 : conseil du 20e arrondissement à 18h30
Salle des fêtes de la mairie du 20e
6 place Gambetta 75020 Paris.