30 janvier 2012 : conseil du 4e arrondissement

1er conseil d'arrondissement de l'année 2012 dans le 4e arrondissement de Paris.

A l'issue du conseil, une session de questions des habitants s'ouvre. Une fois posées et notées, la maire répond aux questions posées lors de la séance de conseil précédente.

30 Janvier 2012 - 14:39

Ordre du jour initial :
MA201201-1 Désignation du secrétaire de séance
MA201201-2 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2011
2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.

- 2012 DLH 43 : Approbation d'un nouvel état descriptif de division en volumes et autorisation de résiliation partielle du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts, en vue de la réalisation du Jardin sonore (4e).

- 2012 DAC 144 Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif 2011-2012 Classes à Horaires Aménagés Musique unissant les écoles élémentaires Saint-Merri/Renard (4e) et le Conservatoire W.A. Mozart.

- 2012 DUCT 5 Subvention Fonds du Maire (4e) (3.000 euros) à l'association Lions club de Paris-Ile de la Cité (11e).

- 2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l’attribution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.

- 2012 DVD 18 Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.

- 2012 SG 48 Projet de réaménagement du pôle Transport de Châtelet-les-Halles - Approbation et signature de la convention de financement globale.

- 2012 DLH 26 Signature d' un avenant financier au marché de travaux de remise en état et de mise aux normes de l'immeuble communal, 20/22 rue Geoffroy l'Asnier (4e).

- 2012 DU 66 Cession par voie d'adjudication publique de deux logements vacants et deux caves 12 rue des Nonnains d'Hyères (4e)

Conseil d'arrondissement le 5 décembre 2011 - Photo : VD.

- 2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.

- 2012 DJS 271 Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.

- 2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

- 2012 DUCT 4 Subvention Fonds du Maire (13.650 euros) à l'association Office Central de la Coopération à l'Ecole (15e) pour ses activités dans le 4e arrondissement.

- V201201-1 Voeur relatif à l'entretien des jardins du 4ème arrdt
- V201201-2 Voeu relatif à la traversée piétonne au niveau du carrefour avenue Victor / rue Saint Martin
- V201201-3 Voeu relatif à la création de stationnements vélo à proximité des établissements scolaires publics
- V201201-4 Voeu relatif aux livraisons fluviales
- V201201-5 Voeu relatif aux équilibres résidentiels réservés pour logement et logements sociaux
- V201201-6 Voeu relatif aux tarifs applicables aux centres d’animation parisiens.

- Q201201-1 Question relative au tourne à droite cyclable.

Source : Mairie du 4e arrondissement.

Lundi 30 juin 2012 : conseil du 4e arrondissement à 19h
Mairie du 4e arrondissement, salle des mariages
2, place Baudoyer 75004 Paris.