Ordre du jour prévisionnel du conseil du 20e arrondissement débute à 20h :
1. 202012110 : Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2012.
2. 202012111 : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2012.
1. 202012110 : Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2012.
2. 202012111 : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2012.
3. 2012 DJS 283 : Subvention à l'association Crescendo (11e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
4. 2012 DJS 300 : Subvention à l'association AOCSA La 20eme Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
5. 2012 DJS 304 : Subvention à l'association Percussion Art (13e). Montant : 2.500 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
6. 2012 DJS 305 : Subvention à l'association Zarts Prod (11e). Montant : 2.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
7. 2012 DJS 314 : Subvention à l'association Belleville en Vue(s) (20e). Montant : 2.000 euros. Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
8. 2012 DEVE 93 : Création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue de Noisy-le-Sec (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
4. 2012 DJS 300 : Subvention à l'association AOCSA La 20eme Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
5. 2012 DJS 304 : Subvention à l'association Percussion Art (13e). Montant : 2.500 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
6. 2012 DJS 305 : Subvention à l'association Zarts Prod (11e). Montant : 2.000 euros.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
7. 2012 DJS 314 : Subvention à l'association Belleville en Vue(s) (20e). Montant : 2.000 euros. Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
8. 2012 DEVE 93 : Création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue de Noisy-le-Sec (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
9. 2012 DEVE 102 : Demande d'autorisations administratives pour la création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue Noisy-le-Sec (20e). Mme Florence de MASSOL rapporteure.
10. 2012 DPVI 84 : Subvention à 2 associations au titre de l'intégration. Montant total : 10.400 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.
11. 2012 DPVI 91 : Subventions à quatre associations au titre de l'intégration. Montant total : 13.500 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.
12. 2012 DFPE 352 : Subvention et convention avec l'association Fondation OEuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Montant : 42.500 euros. M. Marc WLUCZKA rapporteur.
10. 2012 DPVI 84 : Subvention à 2 associations au titre de l'intégration. Montant total : 10.400 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.
11. 2012 DPVI 91 : Subventions à quatre associations au titre de l'intégration. Montant total : 13.500 euros. Mme Danielle SIMONNET rapporteure.
12. 2012 DFPE 352 : Subvention et convention avec l'association Fondation OEuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Montant : 42.500 euros. M. Marc WLUCZKA rapporteur.
13. 2012 DAC 36 : Subvention et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans). Montant : 27.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
14. 2012 DAC 168 : Subvention et convention avec l'association Paris Culture 20 (20e). Montant : 22.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
15. 2012 DAC 252 Subventions aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e). Montant total : 16.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
16. 2012 DAC 273 : Subvention à l'association Papier Gaché (20e). Montant : 2.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
17. 2012 DAC 357 : Subvention à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Montant : 9.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
18. 2012 DAC 374 : Subvention à l'association Khiasma (93260 Les Lilas). Montant : 4.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
19. 2012 DAC 400 : Subvention à l'association Le Bar Floréal (20e). Montant : 6.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
20. 2012 DJS 301 : Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 3.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
21. 2012 DUCT 27 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active. Montant total : 38.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
22. 2012 DUCT 43 : Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales. Montant total : 15.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
23. 2012 DUCT 44 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 30.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
24. 2012 DUCT 55 : Subventions à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 16.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
25. 2012 DLH 19 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
26. 2012 DLH 45 : Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
27. 2012 DU 104 : Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e) M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
28. 2012 DU 141 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
29. 2012 DVD 111 : Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants. M. Jean-Jacob BICEP rapporteur.
30. 2012 DPVI 92 : Subvention à l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e). Montant : 7.000 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
31. 2012 DPVI 96 : Subvention à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +. Montant : 15.000 euros. M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
32. 2012 DFPE 235 : Subvention et convention avec l'association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e). Montant : 669.395 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.
33. 2012 DAC 220 : Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e). Montant : 1.980 euros.
Mme Françoise GALLAND rapporteure.
34. 2012 DLH 2 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e). Mme Françoise GALLAND rapporteure.
35. 2012 DPP 14 : Subventions et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant total : 14.550 euros. M. Pascal JOSEPH rapporteur.
M. Julien BARGETON rapporteur.
14. 2012 DAC 168 : Subvention et convention avec l'association Paris Culture 20 (20e). Montant : 22.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
15. 2012 DAC 252 Subventions aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e). Montant total : 16.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
16. 2012 DAC 273 : Subvention à l'association Papier Gaché (20e). Montant : 2.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
17. 2012 DAC 357 : Subvention à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e). Montant : 9.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
18. 2012 DAC 374 : Subvention à l'association Khiasma (93260 Les Lilas). Montant : 4.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
19. 2012 DAC 400 : Subvention à l'association Le Bar Floréal (20e). Montant : 6.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
20. 2012 DJS 301 : Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 3.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
21. 2012 DUCT 27 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active. Montant total : 38.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
22. 2012 DUCT 43 : Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales. Montant total : 15.000 euros. M. Julien BARGETON rapporteur.
23. 2012 DUCT 44 : Subventions à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 30.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
24. 2012 DUCT 55 : Subventions à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris. Montant total : 16.500 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
25. 2012 DLH 19 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
26. 2012 DLH 45 : Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
27. 2012 DU 104 : Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e) M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
28. 2012 DU 141 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
29. 2012 DVD 111 : Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants. M. Jean-Jacob BICEP rapporteur.
30. 2012 DPVI 92 : Subvention à l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e). Montant : 7.000 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
31. 2012 DPVI 96 : Subvention à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +. Montant : 15.000 euros. M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
32. 2012 DFPE 235 : Subvention et convention avec l'association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e). Montant : 669.395 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.
33. 2012 DAC 220 : Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e). Montant : 1.980 euros.
Mme Françoise GALLAND rapporteure.
34. 2012 DLH 2 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e). Mme Françoise GALLAND rapporteure.
35. 2012 DPP 14 : Subventions et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant total : 14.550 euros. M. Pascal JOSEPH rapporteur.
Voeux
36. V2012-20-12 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif aux bandes cyclables dans le 20ème arrondissement.
37. V2012-20-13 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20ème arrondissement.
38. V2012-20-14 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts. Voeu relatif à la dénomination du jardin passage Stendhal dans le 20ème arrondissement.
39. V2012-20-16 : Voeu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif au rachat de la parcelle 12 rue de la Cour des Noues.
40. V2012-20-17 : Voeu d’urgence déposé par la Majorité municipale à l’initiative des élu-e-s du groupe socialistes, Radicaux, Apparentés et Républicaines Socialistes. Voeu relatif aux conditions de rentrée scolaire dans le 20e arrondissement.
37. V2012-20-13 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20ème arrondissement.
38. V2012-20-14 : Voeu de la Majorité déposé à l'initiative des élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts. Voeu relatif à la dénomination du jardin passage Stendhal dans le 20ème arrondissement.
39. V2012-20-16 : Voeu de la Majorité déposé à l’initiative des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche. Voeu relatif au rachat de la parcelle 12 rue de la Cour des Noues.
40. V2012-20-17 : Voeu d’urgence déposé par la Majorité municipale à l’initiative des élu-e-s du groupe socialistes, Radicaux, Apparentés et Républicaines Socialistes. Voeu relatif aux conditions de rentrée scolaire dans le 20e arrondissement.
Source : Mairie du 20e arrondissement.
Lundi 4 juin 2012 : conseil du 20e arrondissement à 20h
Salle des fêtes de la mairie du 20e
6 place Gambetta 75020 Paris.
Lundi 4 juin 2012 : conseil du 20e arrondissement à 20h
Salle des fêtes de la mairie du 20e
6 place Gambetta 75020 Paris.