5e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 10 décembre 2012

5e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 21 Place du Panthéon 75005 Paris.


Ordre du jour du conseil du 5e arrondissement.


26 Novembre 2012 17:13

Séance publique du conseil du 5e arrondissement du 29 novembre 2012 à 18h.



Articles :
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> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

Ordre du jour

- Désignation du secrétaire de séance.

- Adoption du procès verbal du 5 novembre 2012.

- Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

- Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour la fixation de l'indemnité d'éviction commerciale et la libération des lieux pour le local situé 10 rue des Patriarches (5e).

- Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 10 rue Laplace (5e).

- Création par la SGIM de 14 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

- Actualisation du Plan Climat Energie de Paris.

- Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

- Subvention (485.194 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Maison des champs de Saint François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

- Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (5e).

- Communication de la programmation des Investissements d'Intérêt Local.



Source : Mairie du 5e arrondissement.


Jeudi 29 novembre 2012 :
Conseil du 5e arrondissement à 18h
Salle Pierrotet de la mairie du 5e
21 Place du Panthéon 75005 Paris.



Mots-clés de l'article : 5e arrondissement

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