5 mars : Conseil du 8e arrondissement

L'ordre du jour du conseil du 8e arrondissement du mois de mars 2012.

L'avis consultatif des élus du 8e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris les 19 et 20 mars 2012.

6 Mars 2012 - 10:40

Ordre du jour initial :
- 2012 MA8 003 : Désignation du secrétaire de séance.
- 2012 MA8 004 : Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 24 janvier 2012.
- 2012 MA8 006
Vote de la procédure d’urgence pour les projets de délibération 2012 DU 135, 2012 DVD 10, 2012 DDEEES 68 et 2012 DDEEES 69.

- 2012 DVD 60
Demande auprès de la région d’Ile-de-France d’une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL

- 2012 DDEEES 63
Convention d’occupation du domaine public, pour l’implantation d’une structure provisoire au 75 avenue des Champs-Elysées (8e), du 1er avril au 3 octobre 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL

- 2012 MA8 005
Création d’une commission pour la mise en œuvre d’une charte locale destinée à fixer les règles d’occupation de l’espace public par les étalages et terrasses de l’avenue des Champs-Elysées.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

Avant le conseil d'arrondissement - Photo : VD.

- 2012 DDEEES 18
Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

- 2012 DDEEES 42
Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

- 2012 DDEEES 48
Subvention (7.500euros) au Comité Montaigne (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

Ordre du jour complémentaire

- 2012 DU 135
Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand-Palais, ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins.
Rapporteur : M. François LEBEL

- 2012 DVD 10
Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus « Mobilien 31 », à Paris (8e, 17e et 18e arrondissements) et demande des subventions correspondantes.
Rapporteur : M. François LEBEL

- 2012 DDEEES 68
Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public, pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

- 2012 DDEEES 69
Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD

Voeu

- Vœu du conseil du 8e arrondissement relatif à la participation des enfants du 8e aux cérémonies commémoratives.

Source : Mairie du 8e arrondissement de Paris.

Mardi 6 mars 2012 : Conseil du 8e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 8e arrondissement
3 rue de Lisbonne 75008 Paris.