7e arrondissement : Conseil d'Arrondissement avant le Conseil de Paris du 12 novembre 2012

7e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 116 rue de Grenelle 75007 Paris.


Un ordre du jour initial du mardi 23 octobre.


29 Octobre 2012 07:00

Conseil du 7e arrondissement : séance publique du lundi 29 octobre 2012 à 18h30.
 

Ordre du jour initial

1. 072012045 Désignation du secrétaire de séance.
2. 072012046 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 1er octobre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2012 DAC 714 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Atelier d'Euterpe (78150-Le Chesnay).
4. 2012 DDEEES 201 Subvention (3.000 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour l'organisation d'un dîner de rue intitulé La fête du Faubourg Saint-Germain.
M. Thierry HODENT rapporteur.
5. 2012 DUCT 195 Subvention Fonds du Maire (4.800 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du VIIe arrondissement (7e).
M. Jean-Philippe HUBIN rapporteur.
6. 2012 DFPE 44 Subvention (317.426 euros) et avenant n° 3 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e).
7. 2012 DFPE 45 Subvention (171.362 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e).
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

8. 2012 DU 130 Débat sur les résultats de l'application du Plan local d'urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l'article L.123-12-1 du Code de l'urbanisme
9. 2012 DU 227 Communication du Maire de Paris sur le bilan PLU en matière d'équipements publics.
M. Michel DUMONT rapporteur.

10. 2012 SG 168 Subventions (100.000 euros) et conventions avec 10 établissements cinématographiques parisiens.
11. 072012047 Dotation de l'état spécial du 7ème arrondissement au titre du budget primitif 2013. M. Thierry HODENT rapporteur.


Source : Mairie du 7e arrondissement.

Lundi 29 octobre 2012 :
Conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.



Articles sur les précédents conseils d'arrondissement :
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