Conseil du 11e arrondissement : séance publique du lundi 8 octobre 2012.



Articles sur les conseils d'arrondissement d'octobre :
- 2 octobre 2012 : La Web 7 média ravive les tensions au sein du conseil du 7e arrondissement.
- 3 octobre 2012 : La mairie du 8e ne tombe pas dans le panneau.
- 3 octobre 2012 : Une boulangerie dans le quartier des Champs-Elysées sinon rien.
- 4 octobre 2012 : Hommage à Michel Caldaguès.
- 5 octobre 2012 : Flora Kaloustian et Lyne Cohen-Solal sont d'accord.
- 6 octobre 2012 : Changement de style au conseil du 6e arrondissement.
- 12 octobre 2012 : Pascale Boistard laisse la place à Stéphane Martinet.

I / Désignation du Secrétaire de Séance 112012001 Désignation du Secrétaire de Séance
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

II / Adoption du procès-verbal 112012002 Adoption du procès-verbal
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

III / Communication sur les arrêtés d'engagement d'autorisation de programme

IV / Communication sur la rentrée scolaire

V / Inventaire des équipements dont le 11e arrondissement a la charge
112012003 Inventaire des équipements 2013
Mme Mireille FLAM rapporteure.


VI / Projets de délibération soumis pour avis Affaires Culturelles :
2012 DAC 248 Subventions (588.099 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

2012 DAC 551 Subvention (12.000 euros) à l'association La Maison du Hip Hop (11e). M. Stéphane MARTINET rapporteur.

2012 DAC 690 Subvention (18.500 euros) et avenant n°2 à la convention pluriannuelle avec l'association Ateliers du Chaudron (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

2012 DAC 708 Subvention (700 euros) au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance.
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.

Famille et Petite Enfance :
2012 DFPE 370 Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 32, rue Godefroy Cavaignac (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

Usagers, Citoyens et Territoires :
2012 DUCT 149 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mme Mireille FLAM rapporteure.

2012 DUCT 150 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Mme Mireille FLAM rapporteure.

2012 DUCT 151 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge Mme Mireille FLAM rapporteure.

2012 DUCT 175 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

Voirie et Déplacements :
2012 DVD 115 Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.
M. Luc LEBON rapporteur.

Urbanisme :
2012 DU 229 Vente d'un local commercial à l'occupant au 126 rue de Charonne (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

Espaces Verts et Environnement :
2012 DEVE 157 Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Mme Dominique KIELEMOËS rapporteure.

Logement et Habitat :
2012 DLH 215 Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

2012 DLH 216 Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un logement 44 rue Raymond Losserand (14e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

Patrimoine et Architecture :
2012 DPA 73 Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

VII / Voeu du Conseil d'arrondissement adressé au Conseil de Paris :

V112012001 Vœu relatif à la nomination d’Ales BIALIATSKI comme citoyen d’honneur de la Ville de Paris
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 8 octobre 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e arrondissement
12, Place Léon Blum 750011 Paris.


Article sur le conseil du 11e arrondissement du mois de septembre :
- Martine Debieuvre "plus écolo que les écolos" selon Patrick Bloche.