Séance publique du conseil du 13e arrondissement du 31 janvier 2013 à 18h30.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

PROJETS DE DELIBERATION PROPRES

1. 13 2013 01 Désignation d'un secrétaire de séance.
M. Jérôme COUMET rapporteur.

2. 13 2013 02 Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé dans la ZAC Paris Rive Gauche - Lot M9D2 à Paris 13ème et autorisation à Monsieur le Maire du 13ème arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement.
Mme Anne-Christine LANG rapporteure.

3. 13 2013 03 Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil d’arrondissement des 5 novembre et 3 décembre 2012.
M. Jérôme COUMET rapporteur.

PROJETS DE DELIBERATION SOUMIS POUR AVIS

4. 2013 DFPE 294 Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de deux établissements de petite enfance situés dans les 13e et 19e arrondissements.
Mme Anne-Christine LANG rapporteure.

5. 2013 DJS 156 Subvention (46.800 euros) et convention avec l'association T.C. XIII (13e).
6. 2013 DU 45 Etablissement de servitudes, désaffectation, déclassement du domaine public et cession à la Société l'Olympique de volumes, dans l'ensemble immobilier Stade Charléty situé 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e).
Mme Marie-Annick BARTHE rapporteure.

7. 2013 DPE 14 Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mises à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e).
M. Thierry CATELAN rapporteur.

8. 2013 DLH 26 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par Antin Résidences en vue du financement d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 65 logements PLA-I, 27 rue de la Glacière (13e).
9. 2013 DU 17 Acquisition à la SEMAPA des volumes correspondant au théâtre et à l'ascenseur public au 30 rue du Chevaleret dans le lot M9C de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
10. 2013 DU 18 Désaffectation et déclassement du domaine public de voirie des emprises situées à l'angle de la rue Nationale et de l'avenue d'Ivry (13e). Approbation de l'échange foncier sans soulte relatif aux emprises situées à l'angle de la rue Nationale et de l'avenue d'Ivry et 1-11, rue Nationale et 2-18, avenue d'Ivry (13e).
11. 2013 DU 44 Subvention (351.000 euros) et convention avec le syndicat principal des copropriétaires de l'ensemble immobilier Masséna-Choisy pour l'amélioration du site. Réalisation des études de maîtrise d'oeuvre jusqu'à l'analyse des offres des entreprises. - GPRU Olympiades / Place de Vénétie / Villa d'Este - Site Place de Vénétie (13e).
12. 2013 DU 48 Acquisition à la SEMAPA de volumes correspondants aux ateliers de création et de production 24 rue Primo Levi, dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
M. Francis COMBROUZE rapporteur.

13. 2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements.
14. 2013 DPVI 7 Subventions (40.500 euros) à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e arrondissement). Première enveloppe 2013.
M. Eric OFFREDO rapporteur.

15. 2013 DASCO 1 Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage signée avec la RIVP pour la réalisation d'une école polyvalente de 14 classes imbriquée à un programme de logements sociaux pour étudiants et d'un foyer de jeunes travailleurs sur le lot M10C de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Mme Annick OLIVIER , M. Francis COMBROUZE rapporteurs.

16. 2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Mme Annick OLIVIER rapporteure.

17. 2013 DEVE 9 Convention avec Paris Habitat pour la mise à disposition de plantes pour une façade végétalisée avenue de France (13e).
Mme Danièle SEIGNOT rapporteure.

18. V13 2013 01 Vœu déposé par Patrick Trémège, Jean-Baptiste Olivier, Didier Béoutis et les élus du groupe UMP sur l’installation de caméras de vidéoprotection rue Edouard Manet et rue de la Reine Blanche.

19. V13 2013 02 Vœu proposé par Jérôme Coumet, Annick Olivier et les élus de la majorité municipale relatif à l’application informatisée de Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions (GEPI).

20. V13 2013 03 Vœu proposé par Jérôme Coumet, Annick Olivier et les élus de la majorité municipale relatif à la périodicité des mouvements de personnels de la Ville de Paris dans les écoles.

21. V13 2013 04 Vœu soumis par le groupe des élus communistes - Parti de Gauche - Front de Gauche relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à Paris.
 

22. Q13 2013 01 Question posée par Patrick Trémège, Jean-Baptiste Olivier et les élus du groupe UMP-UDI relative au fonctionnement des crèches du 13ème arrondissement.

23. Q13 2013 02 Question posée par Patrick Trémège, Jean-Baptiste Olivier et les élus du groupe UMP-UDI relative à la réforme de l’aménagement du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.

24. Q13 2013 03 Question posée par Patrick Trémège, Jean-Baptiste Olivier et les élus du groupe UMP-UDI sur la mise en place du programme de vidéoprotection dans le 13ème arrondissement.

25. Communication du Conseil de quartier 3 Bièvre Sud - Tolbiac relatif aux pétitions en faveur de l’augmentation du nombre des Bus 57 et 67 et à la création d’une station de métro Maison Blanche (sur la ligne 14) ou place de Rungis.


Source : Mairie du XIIIe arrondissement.

Jeudi 31 janvier 2013 :
Conseil du conseil à 18h30
Mairie du XIIIe arrondissement
4 place d'Italie 75013 Paris.


Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...