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Conseil du XVIIe arrondissement du 4 février 2013

XVIIe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 16 - 20 rue des Batignolles 75017 Paris.


L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.


4 Février 2013 - 19:00
     

Conseil du XVIIe arrondissement : séance publique du lundi 4 février 2013 à 19h. Ordre du jour non disponible sur le site internet de la mairie du XVIIe arrondissement.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.
 

Ordre du jour initial

172013007 Autorisation donnée au maire du 17ème arrondissement de signer les conventions d’occupation temporaire avec les associations à but non lucratif qui concourent à l’intérêt général

172013008 Autorisation donnée au maire du 17ème arrondissement de signer les conventions d’occupation temporaire avec des particuliers

2013 DPE 18 Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).

2013 DPVI 2 Subvention (27.596 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens pour requalifier un mur par la réalisation d'une fresque (17e).

2013 DPVI 6 Subventions (20.898 euros) à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e arrondissement). Première enveloppe 2013.

2013 DASCO 4 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

2013 DASES 7 Volet social de la charte des arrondissements. 172013001 Convention entre la mairie du 17ème arrondissement et l’association Unis-Sons relative à l’occupation de studios de répétition du Conservatoire Municipal Claude Debussy.

172013002 Convention entre la mairie du 17ème arrondissement et l’association Lyric’Arte relative à l’occupation de studios de répétition du Conservatoire Municipal Claude Debussy.

172013003 Convention entre la mairie du 17ème arrondissement et l’association Limons d’or relative à l’occupation de studios de répétition du Conservatoire Municipal Claude Debussy.

2013 DJS 149 Subvention (17.600 euros) à l'association la Salésienne de Paris (17e).

2013 DVD 11 Convention de financement avec RFF relative aux études et travaux connexes à la réalisation d'un pont et d'une passerelle franchissant le faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e).

2013 DLH 22 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue de compléter le financement d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 50 logements PLUS et 30 logements PLS Lotissement Saussure lot 4.5 (17e).

2013 DU 75 Signature de l'accord-cadre entre la Ville de Paris, Paris Batignolles Aménagement, le STIF et la RATP dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro (8e, 9e et 17e).


Source : Elu(e)s du XVIIe arrondissement.


Lundi 4 février 2013 :
Conseil du XVIIe arrondissement à 19h
à la mairie du XVIIe
16 - 20 rue des Batignolles 75017 Paris.




Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



Mots-clés de l'article : 17e arrondissement

« petite main » - Contact e-mail : anne @ maohitribune.com En savoir plus sur cet auteur

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