La séance publique du conseil du 20e arrondissement du 31 janvier 2013 a débuté à 19h. Elle s'est terminée à 22h25, avec l'examen de 5 voeux. L'ordre du jour ne peut pas être communiqué à la presse avant le jour du conseil.
A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.
A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.
Ordre du jour
1. 2013 DASCO 04 : Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles , élémentaires et lycées municipaux).
2. 2013 OPE 08 : Subvention et convention avec l'association Coup de Main, pour la création d'une recyclerie (20e). Montant : 135.000 euros.
3. 2013 DU 04 : Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris de la cité du Labyrinthe (20e).
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
4. 2013 DFPE 09 : Subventio n et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Montant : 90.464 euros.
5.2013 DFPE 10 : Subvention et avenant no 4 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e). Montant : 115.146 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.
6. 2013 DVD 15: Avenant no3 au marché de maîtrise d'œuvre - lot 2 pour l'extension du tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de la Chapelle (12e et 20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.
7. 2013 DAC 25: Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Bossus 128 boulevard Davout (20e).
M. Pascal JOSEPH rapporteur.
8. 20.2013.009 : Choix de la gestion déléguée pour le futur centre d'animation Saint Blaise (20e) et autorisation à Madame la Maire du 20e arrondisseme nt de demander au Maire de Paris de retenir le marché public comme mode de gestion pour cet équipement, conformément à l'article 30 du Code des marchés publics.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
9. 2013 OPE 18 : App robation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, se, 6e, ae; ge, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).
M. Olivier MARCO rapporteur.
10. 2013 DEVE 13 : Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin au 77, rue Pixerécourt (20e).
11. 2013 DU 78 : Acquisition en vue de la réalisation d'un espace vert, des parcelles 43-47 rue de l'Ermitage et 42 rue des Cascades (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
12. 2013 DDEEES 02 : Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e)
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.
13. 2013 DASES 07 : Volet social de la charte des arrondissements.
M. Marc WLUCZKA rapporteur.
14. 2013 DAC 41 : Subvention à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e). Montant: 15.000 euros.
15. 2013 DAC 42 : Subvention et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 4.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
16. 2013 DLH 38: Transfert de COALLIA à la SA d'HLM COALLIA HABITAT de la maîtrise d'ouvrage du programme de construction neuve d'une résidence sociale de 37 logements PLAI, 194 rue des Pyrénées (20e).
17. 2013 DLH 42 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt à contracter par EMMAÜS Habitat en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e).
18. 2013 DLH 43: Location par bail emphytéotique , au profit de la SIEMP , des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).
19. 2013 DU 82: Avenant simplifié no 1 à la Convention ANRU -GPRU Saint Blaise (20e) avec le Préfet, délégué territorial de I'ANRU, la caisse des Dépôts et Consignations , les bailleurs sociaux : Paris-Habitat , RIVP, SAGECO, France Habitation, SIEMP, l'Association Syndicale Libre Saint- Blaise, la SEMAEST aménageur de l'opération d'aménagement Cardeurs Vitruve.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
20. 2013 DJS 20 : Subvention et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement (20e). Montant : 20.400 euros.
21. 2013 DJS 130 : Subvention et convention avec l'association Paris Unlimited Speed (20e). Montant : 8.800 euros.
M. Thierry BLANDIN rapporteur.
22. 2013 DPVI 13 : Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e. Première enveloppe pour 2013. Montant total : 16.000 euros.
23. 2013 DPVI 16 : Subventions à 18 associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Belleville Amandiers (20e). Première enveloppe pour 2013. Montant total : 53.500 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
2. 2013 OPE 08 : Subvention et convention avec l'association Coup de Main, pour la création d'une recyclerie (20e). Montant : 135.000 euros.
3. 2013 DU 04 : Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris de la cité du Labyrinthe (20e).
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
4. 2013 DFPE 09 : Subventio n et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Montant : 90.464 euros.
5.2013 DFPE 10 : Subvention et avenant no 4 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e). Montant : 115.146 euros.
Mme Ariane CALVO rapporteure.
6. 2013 DVD 15: Avenant no3 au marché de maîtrise d'œuvre - lot 2 pour l'extension du tramway T3 de la porte d'Ivry à la porte de la Chapelle (12e et 20e).
Mme Françoise GALLAND rapporteure.
7. 2013 DAC 25: Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Bossus 128 boulevard Davout (20e).
M. Pascal JOSEPH rapporteur.
8. 20.2013.009 : Choix de la gestion déléguée pour le futur centre d'animation Saint Blaise (20e) et autorisation à Madame la Maire du 20e arrondisseme nt de demander au Maire de Paris de retenir le marché public comme mode de gestion pour cet équipement, conformément à l'article 30 du Code des marchés publics.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
9. 2013 OPE 18 : App robation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, se, 6e, ae; ge, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).
M. Olivier MARCO rapporteur.
10. 2013 DEVE 13 : Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin au 77, rue Pixerécourt (20e).
11. 2013 DU 78 : Acquisition en vue de la réalisation d'un espace vert, des parcelles 43-47 rue de l'Ermitage et 42 rue des Cascades (20e).
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
12. 2013 DDEEES 02 : Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e)
Mme Francine VINCENT-DARD rapporteure.
13. 2013 DASES 07 : Volet social de la charte des arrondissements.
M. Marc WLUCZKA rapporteur.
14. 2013 DAC 41 : Subvention à la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e). Montant: 15.000 euros.
15. 2013 DAC 42 : Subvention et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e). Montant : 4.000 euros.
M. Julien BARGETON rapporteur.
16. 2013 DLH 38: Transfert de COALLIA à la SA d'HLM COALLIA HABITAT de la maîtrise d'ouvrage du programme de construction neuve d'une résidence sociale de 37 logements PLAI, 194 rue des Pyrénées (20e).
17. 2013 DLH 42 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt à contracter par EMMAÜS Habitat en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 12 logements, 5 rue des Pruniers (20e).
18. 2013 DLH 43: Location par bail emphytéotique , au profit de la SIEMP , des immeubles communaux 133 et 135 rue Pelleport (20e).
19. 2013 DU 82: Avenant simplifié no 1 à la Convention ANRU -GPRU Saint Blaise (20e) avec le Préfet, délégué territorial de I'ANRU, la caisse des Dépôts et Consignations , les bailleurs sociaux : Paris-Habitat , RIVP, SAGECO, France Habitation, SIEMP, l'Association Syndicale Libre Saint- Blaise, la SEMAEST aménageur de l'opération d'aménagement Cardeurs Vitruve.
M. Jacques BAUDRIER rapporteur.
20. 2013 DJS 20 : Subvention et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement (20e). Montant : 20.400 euros.
21. 2013 DJS 130 : Subvention et convention avec l'association Paris Unlimited Speed (20e). Montant : 8.800 euros.
M. Thierry BLANDIN rapporteur.
22. 2013 DPVI 13 : Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e. Première enveloppe pour 2013. Montant total : 16.000 euros.
23. 2013 DPVI 16 : Subventions à 18 associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Belleville Amandiers (20e). Première enveloppe pour 2013. Montant total : 53.500 euros.
M. Laurent BOUDEREAUX rapporteur.
Voeux rattachés à la délibération 2012 DEVE 186
- V202012341 : Vœu relatif à la réalisation d'un bâtiment exemplaire, déposé par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012342: Vœu relatif aux matériaux biosourcés, proposé par le groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012343 : Vœu relatif à la création d'une canopée solaire, déposé par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis défavorable de la majorité : Voeu repoussé par la majorité du conseil du 20e arrondissement.
- V202012345: Vœu relatif à l'agriculture urbaine, présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012346 : Vœu relatif à la plantation d'arbres dans le 20e arrondissement, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis favorable de la majorité du 20e arrondissement qui propose l'intitulé "présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts" : Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement. à l'unanimité.
- V202012347 : Vœu relatif à la création d'un programme participatif de végétalisation des murs, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012342: Vœu relatif aux matériaux biosourcés, proposé par le groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012343 : Vœu relatif à la création d'une canopée solaire, déposé par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis défavorable de la majorité : Voeu repoussé par la majorité du conseil du 20e arrondissement.
- V202012345: Vœu relatif à l'agriculture urbaine, présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement à l'unanimité.
- V202012346 : Vœu relatif à la plantation d'arbres dans le 20e arrondissement, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Avis favorable de la majorité du 20e arrondissement qui propose l'intitulé "présenté par la Majorité municipale, sur proposition des élu-e-s du groupe Europe Écologie Les Verts" : Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement. à l'unanimité.
- V202012347 : Vœu relatif à la création d'un programme participatif de végétalisation des murs, présenté par les élu-e-s du groupe EELV.
> Voeu voté par la majorité du conseil du 20e arrondissement
Voeux
24. V20.2013.025 : Vœu relatif au stationnement résidentiel, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
25. V20.2013.026 : Vœu relatif à la taxe sur ies logements vacants, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
26. V20.2013.027 : Vœu des élu-e-s de la Majorité municipale, sur proposition de Danielle Simdnnet et des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche : Les intégristes catholiques ne doivent plus être autorisés à prier contre I'IVG à proximité de l'hôpital Tenon .
27. V20.2013.028 : Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à Paris, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
28. V20.2013.029 : Vœu d'urgence relatif à la sécurité de l'espace public vis-à-vis du risque électrique , déposé par les élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts (sous réserve de l'approbation de la mise en discussion du vœu, conformément à l 'article 15 du règlement intérieur du Conseil d 'arrondissement) .
25. V20.2013.026 : Vœu relatif à la taxe sur ies logements vacants, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
26. V20.2013.027 : Vœu des élu-e-s de la Majorité municipale, sur proposition de Danielle Simdnnet et des élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche : Les intégristes catholiques ne doivent plus être autorisés à prier contre I'IVG à proximité de l'hôpital Tenon .
27. V20.2013.028 : Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à Paris, présenté par les élu-e-s du groupe Communiste et du Parti de Gauche.
28. V20.2013.029 : Vœu d'urgence relatif à la sécurité de l'espace public vis-à-vis du risque électrique , déposé par les élu-e-s du groupe Europe Ecologie Les Verts (sous réserve de l'approbation de la mise en discussion du vœu, conformément à l 'article 15 du règlement intérieur du Conseil d 'arrondissement) .
Source : Mairie du XXe arrondissement.
Jeudi 31 janvier 2013 :
Conseil du XXe arrondissement
Salle des Fêtes de la mairie du XXe arrondissement
6 place Gambetta 75020 Paris.
Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...
Jeudi 31 janvier 2013 :
Conseil du XXe arrondissement
Salle des Fêtes de la mairie du XXe arrondissement
6 place Gambetta 75020 Paris.
Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...