Les délibérations du conseil de Paris de juin dans le 11e arrondissement



Dépêche d'agence
7 Juin 2010 09:15

Délibérations présentées en conseil général :

- Subvention à l'association Ud de Paris - FMH pour le financement de ses activités. Montant : 8.000 euros.
- Signature d'une convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Léa pour Samy pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association et le financement de sa campagne Vaincre l'Autisme. Montant : 70.000 euros.
- Signature d'un avenant à la convention passée avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) relatif aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 70, rue du Chemin Vert.
- Signature d'une convention avec l'association Fontaine Au Roi Initiative (FARI) visant l'insertion professionnelle dans l'industrie du livre, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.
- Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Coeur en Fête pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Solidarité Sida pour l'attribution d'une subvention. Montant : 152.000 euros.

Délibérations présentées en conseil municipal :
- Signature d'une convention avec l'association Solidarité Sida pour l'attribution de deux subventions. Montants : 50.000 euros et 55.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Balustrade pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de sa crèche parentale Balustrade. Montant : 280.219 euros.
- Signature d'une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.
- Signature d'une convention annuelle avec Paris Est Mouv pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.500 euros.
- Subvention à l'association Bibliothèque Braille Enfantine. Montant : 2.000 euros.
- Attribution de la dénomination "esplanade Roger Linet" à un terre-plein situé dans le 11e.
- Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement du programme de réhabilitation de 7 logements communaux PLA-I dans un immeuble en copropriété situé 126 rue de Charonne.
- Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l'acquisition des immeubles situés 67-69 avenue Parmentier.
- Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 10 logements PLUS situé 14 à 20 impasse Truillot.
- Cession à "Paris-Habitat - OPH" de 24 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 161 rue du Faubourg Saint-Antoine, 10-12 rue Candie et 6 passage Saint Bernard en vue de la création de logements sociaux.
- Modification de la délibération 2007 DU-DF 20 autorisant la cession d'un local au 32 rue Emile Lepeu.
- Signature d'une convention avec l'association Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2010. Montant : 30.000 euros.
- Subvention à l'association Contre-Ciel. Montant : 5.000 euros.
- Subvention à l'A.R.A.C. Association de Recherche d'Animation Culturelle. Montant : 7.000 euros.
- Subvention à l'association Les Trois Ourses. Montant : 5.000 euros.
- Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d'Algérie. Montant : 30.000 euros.
- Subvention à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E et de l'Afrique du Nord. Montant : 700 euros.
- Signature d'une convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention avec l'association 11e Evènements. Montant : 65.000 euros.
- Signature d'une convention avec l'association Designer's Days pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.
- Approbation des objectifs poursuivis pour l'aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e). Approbation des modalités de la concertation liées à ce projet.
- Signature d'une convention avec 4 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. - Montant : 9.770 euros.
- Subvention à la Régie de quartier Fontaine au Roi. Montant : 8.350 euros.
- Indemnisation du cabinet Foncia - Rives de Seine, syndic de la copropriété 18, cité Joly, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école maternelle, 54, rue Servan.
- Subvention à l'association Quartier Libre XIe menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 3.500 euros.


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