Ordre du jour du conseil du 16e arrondissement de janvier 2015

Conseil d'arrondissement dans le 16e.


La mairie du 16e publie sur son site internet l'ordre du jour initial du conseil d'arrondissement ainsi que le compte-rendu de la précédente séance du conseil d'arrondissement sous réserve de son approbation par le conseil du 26 janvier 2015.


26 Janvier 2015 13:56

Ordre du jour initial

Au conseil du 16e arrondissement du mois de janvier 2015 :

Points + : La publication sur le site internet de la mairie du 16e avant la tenue du conseil de l'ordre du jour. La publication sur le site internet de la mairie du 16e du comte-rendu de la séance précédente.
Point - : Absence de diffusion en direct sur internet, puis en rediffusion, des séances du conseil du 16e arrondissement. 
 
​Ordre du jour :
162015001 Désignation du secrétaire de la séance du 26 janvier 2015 162015002 Adoption du compte rendu de la séance du 1er décembre 2014  2015 DDCT 8 Subventions Fonds du Maire (2 000 euros) à deux associations du 16e. 2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de l’Habitat modifié. 2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. 2015 DDCT 3 Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation "Province de France de la congrégation des religieuses de Marie Immaculée". 2015 DAC 72 Plaque commémorative en hommage à Georges Dudach et Charlotte Delbo 93 rue de la Faisanderie (16e).   Sur le site de la mairie du 16e arrondissement : 

Compte rendu du conseil du 16e arrondissement du 1er décembre 2014 - sous réserve d'approbation par le conseil d'arrondissement du 26 janvier 2015.pdf  (458.3 Ko)

Hall de la mairie du 16e arrondissement © Paris Tribune.

Acronymes

DDCT : Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires de l'Hôtel de Ville de Paris.
DLH : Direction du logement et de l'habitat.
DAJ : Direction des Affaires Juridiques.
DAC : Direction des Affaires culturelles.

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