10 octobre 2011 : conseil du 4e arrondissement

Conseil d'arrondissement du mois d'octobre 2011 dans le 4e arrondissement de Paris.

Dans le 4e arrondissement, les séances sont publiques et à l'issu du conseil, le public peut poser des questions auxquelles il est répondu, non plus sur le champ mais à la séance suivante.

10 Octobre 2011 - 15:25

Ordre du jour initial :
- MA201110-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201110-2 Approbation du procès verbal de la séance du 19 septembre 2011
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

Le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 19 septembre 2011 - Photo : VD.

- 2011 DUCT 133 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2011 DUCT 134 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201110-3 Inventaire et approbation des équipements de proximité dont le conseil du 4ème arrondissement a la charge.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- 2011 DAC 566 Subvention (115.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Mémorial de la Shoah.
M. Julien Landel rapporteur.
- 2011 DFPE 370 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.

- V201110-1 Voeu relatif au transfert de trois espaces verts à l'inventaire des équipements de proximité du 4ème arrondissement.
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- V201110-2 Voeu relatif au statut de la péniche de l'Armée du salut.
Mme Corine Faugeron rapporteure.

- QD201110-1 Question relative au statut de Beecitiz
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- QD201110-2 Question relative au panneau d'affichage à l'angle des rues de Jouy et François Miron
Mme Corine Faugeron rapporteure.
- QD201110-3 Question relative à la mise en place de la zone 30 rue Tiron
Mme Corine Faugeron rapporteure.

Lundi 10 octobre 2011 : conseil du 4e arrondissement
Salle des mariages mairie du 4e arrondissement de Paris
Place Baudoyer 75004 Paris.

Source : Mairie du 4e arrondissement de Paris.

Articles :
- 13 octobre 2011 : Paris Habitat annule une étude d'impact acoustique dans le Marais.
- 12 octobre 2011 : Etude d'impact acoustique : Dominique Bertinotti remonte les bretelles de Paris Habitat.