Conseil du 11e arrondissement : séance publique du lundi 10 septembre 2012.
Un ordre du jour initial du 4 septembre comportant 2 projets de délibération, complété le 7 septembre par un ordre du jour complémentaire de 27 projets de délibération dont des demandes de subventions pour 61 associations du 11e arrondissement.

Lire l'article du 11 septembre 2012 : Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.

I / Désignation du Secrétaire de Séance 2012MA1122 Désignation du Secrétaire de Séance
II / Adoption du procès-verbal 2012MA1123 Adoption du procès-verbal du 2/7/2012
III / Communication sur les arrêtés d'engagement d'autorisation de programme
IV / Communication sur la délibération 2012DASES439G à propos de subventions, convention et avenant à trois associations agissant dans le 11ème dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle

V / Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 14/20 impasse Truillot
- 2012MA1124 Choix de la gestion par marché de service public de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 14/20 impasse Truillot

VI / Choix de la gestion déléguée pour le futur centre d'animation Victor Gelez
- 2012MA1125 Choix de la gestion déléguée pour le futur centre d'animation Victor Gelez

I / Adoption de la procédure d'urgence 2012MA1126 Adoption de la procédure d'urgence
M. Patrick BLOCHE rapporteur.

II / Projets de délibération soumis pour avis
- 2012 DJS 303 Subvention (3.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (19e).
M. Francis DURAN-FRANZINI rapporteur.

- 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative
(DILA) (15e).
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

- 2012 DASCO 54 Subvention (100.438 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Mme Martine DEBIEUVRE rapporteure.

- 2012 DAC 610 Subvention (4.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.
Mme Rosalie LAMIN rapporteure.

- 2012 DVD 192 Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e).
M. Luc LEBON rapporteur.

- 2012 DFPE 94 Subvention (209.665 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 151 Subvention (60.658 euros) et avenant n° 3 avec l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie.
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 181 Subvention (240.432 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 263 Subvention (166.405 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DFPE 273 Subvention (294.476 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e).
M. Daniel ASSOULINE rapporteur.

- 2012 DPVI 110 Subventions (6.000 euros) à 3 associations au titre de l'intégration.
Mme Sophie PRADINAS-HOFFMANN rapporteure.

- 2012 DPVI 145 Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

- 2012 DPVI 147 Subventions (15 235 euros) à six associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Troisième enveloppe pour le quartier politique de la ville Fontaine au Roi (11e arrondissement).
Mme Nawel OUMER rapporteure.

- 2012 DPVI 151 Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en ouvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
Mme Nawel OUMER rapporteure.

- 2012 DUCT 76 Subvention (3.000 euros) à l'association Réseaux d'échanges de savoirs Belleville- Ménilmontant (11e).
Mme Nawel OUMER rapporteure.

- 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2012 DLH 185 Réalisation par France Habitation d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 139 logements, 166-168 bis rue de Charonne (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur. 2012 DLH 139 Réalisation par EFIDIS d'un programme de réhabilitation Plan Climat et d'Amélioration de la qualité de service de 20 logements, 209 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).
M. Denis GETTLIFFE rapporteur.

- 2012 DAC 431 Subvention (20.500 euros) et convention avec l'association Ombre en Lumière (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DAC 240 Subvention (11.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DAC 624 Subventions (17.000 euros) et convention avec l'association Smart (18e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DUCT 39 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Le printemps de Ménilmontant (11e).
M. Stéphane MARTINET rapporteur.

- 2012 DUCT 47 Subvention (5.000 euros) à l'Association du quartier saint-bernard - QSB 11 (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

- 2012 DUCT 178 Subvention fonds du Maire (3.000 euros) l'Association du quartier Saint-Bernard - QSB 11 (11e).
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

- 2012 DJS 71 Subventions (30.650 euros) à treize associations du 11e arrondissement.
M. Jean-Marie BARRAULT rapporteur.

- 2012 DU 164 Mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation, en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux 11 rue des Trois Couronnes (11e).
M. François VAUGLIN rapporteur.

- 2012 DDEEES 159 Subvention (6.400 euros) à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
M. Jean-Christophe MIKHAÏLOFF rapporteur.

Source : Mairie du 11e arrondissement.

Lundi 10 septembre 2012 : conseil du 11e arrondissement à 19h
Mairie du 11e arrondissement
12, Place Léon Blum 750011 Paris.