Conseil du 7e arrondissement : séance publique du lundi 10 septembre 2012.
Un ordre du jour initial du 4 septembre comportant 3 projets de délibération, complété le 7 septembre par un ordre du jour complémentaire de 6 projets de délibération dont 3 concernant directement le 7e arrondissement.

Articles sur le conseil :
- Jean-Philippe Hubin et les élus UMP qui votent pour le Bio.
- Le conseil du 7e arrondissement vote la procédure d'urgence avec un ordre du jour à la carte.
- Le "hors conseil" de Rachida Dati.
- Le 16e arrondissement et le 1er arrondissement : les premiers à faire leur rentrée.

1. 2012DGS 30 Désignation du secrétaire de séance.
Mme Rachida DATI rapporteure.

2. 2012DGS 31 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 2 juillet 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2012DGS 32 Renouvellement de la convention conclue entre la Mairie du 7ème et l’association
Entr’acte pour l’occupation du conservatoire Erik SATIE.
M. Thierry HODENT rapporteur.

4. 2012DGS 33 Adoption d'une convention permanente avec l'association Engage-moi.
M. Thierry HODENT rapporteur.

5. 2012DGS 34 Adoption d’une convention d’occupation temporaire en vue de cours d’échecs avec l’association la Tour Blanche.
Mme Emmanuelle DAUVERGNE rapporteure.

1. 2012 DAC 623 Avenant à la convention de mécénat en date du 11 juin 2012, avec la Fondation NOTRE-DAME, portant sur l'installation d'une rampe d'accès pour les personnes à mobilité réduite à l'église Sainte-Clotilde (7e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

2. 2012 DASCO 50 Subvention (25.504 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
M. Thierry HODENT rapporteur.

3. 2012 DF 88 Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
M. René-François BERNARD rapporteur.

4. 2012 DFPE 186 Subvention (501.585 euros) et avenant n°3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e).
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

5. 2012 DLH 85 Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.
M. Michel DUMONT rapporteur.

6. 2012 DUCT 121 Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (DILA) (15e).
Mme Emmanuelle DAUVERGNE rapporteure.

Source : Mairie du 7e arrondissement.

Lundi 10 septembre 2012 :
conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.