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11 juin 2012 : conseil du 4e arrondissement

4e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 2 place Baudoyer 75004 Paris.


     

L'avis consultatif des élus du 4e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.


8 Juin 2012 - 16:46

Ordre du jour initial de la séance qui débute à 19h.
Projets de délibération :
- MA201206-1 Désignation du secrétaire de séance
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.
- MA201206-2 Approbation du procès verbal du Conseil d'arrondissement du 4 mai 2012
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

2012DUCT102 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Ere de Jeu (4e).
Mme Dominique Bertinotti rapporteure.

2012DAC29 Subventions (117.500 euros), avenant et convention avec l’Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e).
M. Christophe Girard rapporteur.

2012DVD111 Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illuminations à Paris (8 lots), et signature des marchés correspondants.
M. Richard Jean-Baptiste rapporteur.

2012DLH117 Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat – OPH pour la réalisation d’un programme de création de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).
Mme Claire Guidi rapporteure.

2012DFPE196 Subvention (216.666 euros) et avenant n°3 avec l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e).
Mme Claudine Mukizwa rapporteure.

Voeu

- V201206-1 Voeu relatif au maintien de toutes les classes de l’école Neuve Saint-Pierre.

Question

- QD201206-1 Question diverse relative à l’installation d’une sono et d’un écran géant sur la place Baudoyer le soir du second tour de l’élection présidentielle.

Communications

- Communication relative à un arrêté d'engagement d'autorisation de programme
- Communication relative au bilan de l’attribution des logements sociaux dans le 4e en 2011.


Source : Mairie du 4e arrondissement.

Lundi 11 juin 2012 :
conseil du 4e arrondissement à 19h
Mairie du 4e arrondissement, salle des mariages
2, place Baudoyer 75004 Paris.
Le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : Archives Paris Tribune 2011.
Le précédent conseil d'arrondissement a eu lieu le 7 mai 2012 - Photo : Archives Paris Tribune 2011.




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