1er décembre 2011 : conseil du 5e arrondissement

Conseil d'arrondissement de fin d'année dans le 5e arrondissement de Paris.

Séance publique et non participative.

30 Novembre 2011 - 08:39

Ordre du jour initial :
- 201112M531 Désignation du secrétaire de séance.
- 201112M532 Adoption du procès verbal de la séance du 3 novembre 2011.

- 2011 DUCT 223 Subvention Fonds du Maire (11.287 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement.
Mme Flora KALOUSTIAN rapporteure.

- 2011 DDEEES 316 Subvention (5.370 euros) à l'association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d'année 2010 (5e).
M. Dominique TIBERI rapporteur.

- 2011 DLH 134 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Mme Florence LAINGUI rapporteure.

- 2011 DASCO 137 Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
M. Alexandre BAETCHE rapporteur.

Salle Pierrotet de la mairie du 5e arrondissement - Photo : VD.

- 2011 DJS 410 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Dominique TIBERI rapporteur.

- 2011 SG 195 Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
M. Jean René HAMON rapporteur.

- 2011 DLH 163 Réalisation par l'association Péniche du Coeur de travaux de mise aux normes d'un centre d'hébergement d'urgence situé sur une péniche actuellement amarrée Quai Saint Bernard- Jardin Tino Rossi (5e).
Mme Flora KALOUSTIAN rapporteure.

- 2011 DLH 325 Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 71 logements sur le groupe Clovis, 7 rue Clovis (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.

- 2011 DLH 327 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble 10 rue Laplace (5e).
Mme Florence LAINGUI rapporteure.

- 2011 DVD 211 Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
M. Jean René HAMON rapporteur.

- Communication Investissements Localisés B.P 2012.

Source : Mairie du 5e arrondissement.

Jeudi 1er décembre 2011 : conseil d’arrondissement à 18h
Mairie du 5e arrondissement
21 place du Panthéon 75005 Paris.