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2 octobre 2012 : conseil du 8e arrondissement

8e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 3 rue de Lisbonne 75008 Paris.


     

Un ordre du jour initial.


2 Octobre 2012 - 10:45


Ordre du jour initial

2012 DUCT 151
Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge
M. François LEBEL, rapporteur.

2012 DUCT 149
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. Didier DECELLE, rapporteur.

2012 DUCT 150
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
M. Didier DECELLE, rapporteur.

2012 DU 184
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2011
M. Didier DECELLE, rapporteur.

2012 DVD 115
Signature de marchés relatifs aux travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale.
M. Didier DECELLE, rapporteur.

2012 DLH 150
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e).
Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, rapporteur.

2012 DAC 248
Subventions (588.099 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
Mme Erika DUVERGER, rapporteur.

Source : Mairie du 8e arrondissement.

Mardi 2 octobre 2012 :
Conseil du 8e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 8e
3 rue de Lisbonne 75008 Paris.



Articles :
- 11 septembre 2012 : Après le conseil du 1er arrondissement, le conseil du 8e arrondissement tourne court lui aussi.
- 11 septembre 2012 : Les élus du 8e arrondissement ont décidé de ne pas siéger.




Mots-clés de l'article : 8e arrondissement, délibération

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