Ordre du jour :


1. 2011-03-01 Adoption du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2010.

2. 2011-03-02 Adoption du compte-rendu de la séance du 31 janvier 2011.

3. 2011 DLH 32 Autorisation donnée au Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l'école située 4 rue David d'Angers (19e). M. François DAGNAUD rapporteur.

4. 2011 DLH 56 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PRU à contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement d'une opération d'aménagement de locaux sur le groupe Edmond Michelet Curial - Tours M-N-O-P-J-K-L, 3 bis - 3 ter et 7 - 7 bis rue de Cambrai (19e). M. François DAGNAUD rapporteur.

5. 2011 DLH 89 Adoption du Programme Local de l'Habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010. M. François DAGNAUD rapporteur.

6. 2011 DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, notamment dans les deux zones vertes : - Décision de ne pas poursuivre la procédure d'élaboration / révision du PLU engagée en 2009 ; - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU dans les 20 arrondissements

M. François DAGNAUD rapporteur.

7. 2011 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Halima JEMNI rapporteure.

8. 2011 DVD 63 Signature avec le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public. Mme Halima JEMNI rapporteure.

9. 2011 DVD 72 Signature d'une convention de financement avec RFF relative aux études avant projet et projet pour l'élargissement du pont-rail de la rue d'aubervilliers (19e) (1ère phase) dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). Mme Halima JEMNI rapporteure.

10. 2011 DEVE 14 Approbation du programme et du principe d'aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e). Mme Halima JEMNI rapporteure.

11. 2011 DFPE 6 Signature d'une convention d'objectifs passée avec l'association CRESCENDO pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2011 pour la création d'un établissement d'accueil permanent La Maison de Gavroche (19e). - Montant : 661.734 euros. Mme Halima JEMNI rapporteure.

12. 2011 DFPE 270 Signature d'une convention passée avec l'association " la Maison Kangourou " (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 326.100 euros. Mme Halima JEMNI rapporteure.

13. 2011 DASCO 19 Signature de l'avenant n°1 à la convention du 3 juin 2010 relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux supplémentaires 63 rue Archereau (19e) par l'association "Agir et Vaincre l'Autisme". M. Daniel MARCOVITCH rapporteur.

14. 2011 DPVI 37 Signature de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2010-2012 avec l'association Raconte nous ton histoire et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 24.000 euros. Mme Léa FILOCHE rapporteure.

15. 2011 DJS 180 Subvention à l'association Pazapas Belleville (11e). - Montant : 2.000 euros. M. Adji-Christophe AHOUDIAN rapporteur.

16. 2011 DJS 196 Subvention à l'association Handy et Manchu. - Montant : 3.000 euros. M. Adji-Christophe AHOUDIAN rapporteur.

17. 2011 DJS 201 Subvention à l'association à Groov' En Scène Projet Musical (19e). - Montant : 3.500 euros. M. Adji-Christophe AHOUDIAN rapporteur.

18. 2011-03-03 Choix de la délégation de service public pour la gestion des Centres d'animation du 19ème arrondissement. Mme Karine GAUTREAU rapporteure.

19. 2011 DDEEES 36 Signature d'un bail emphytéotique administratif avec Emmaus Défi sur le marché Riquet (19e). M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

20. 2011 DDEEES 37 Garantie de la Ville de Paris à 50% pour un emprunt à contracter par Emmaüs Défi destiné au financement des travaux d'aménagement intérieur du marché Riquet 5-7 rue du Docteur Lamaze (19e), et signature avec Emmaüs Défi d'une convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie. - Montant : 200.000 euros. M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

21. 2011 DDEEES 54 Signature d'une convention avec l'association Réseau 2000 (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

22. 2011 DDEEES 79 Indemnisation amiable de l'exploitant des Ets Berger " Antiquités-Brocante " situé 30, Boulevard d'Algérie - 18, Avenue de la Porte Brunet (19e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. - Montant : 1.000 euros. M. Xavier GOLCZYK rapporteur.

23. 2011 DAC 32 Signature d'un deuxième avenant à la convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche Opéra (19e). - Montant : 60.000 euros. Mme Julie NAVARRO rapporteure.

24. 2011 DAC 60 Subvention à l'association Les Petits Riens (19e). - Montant : 9.000 euros. Mme Julie NAVARRO rapporteure.

25. 2011 DAC 64 Subvention à l'association Quai Jazz (11e). - Montant : 4.000 euros. Mme Julie NAVARRO rapporteure.

26. 2011 DAC 91 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts contractés par l'association Philharmonie de Paris, 211 avenue Jean Jaurès (19e) pour la réalisation d'une salle philharmonique. Mme Julie NAVARRO rapporteure.

27. 2011 DAC 129 Attribution de la dénomination Claude Lévi-Strauss à la bibliothèque située au 41, avenue de Flandre (19e). Mme Julie NAVARRO rapporteure.

28. 2011-03-04 Mise en service de l’Espace polyvalent municipal situé 7 rue Pierre Girard - Paris 19ème. M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

29. 2011 DUCT 5 Subvention Fonds du Maire à l'association "Promouvoir la médiation socioculturelle (PROMES) " (19e). - Montant : 5.000 euros. M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

30. 2011 DUCT 45 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association de prévention du site de la Villette" (19e). - Montant : 5.000 euros. M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

31. 2011 DUCT 46 Subvention à l'association "L'un est l'autre" (19e). - Montant : 2.000 euros. M. Nicolas NORDMAN rapporteur.

32. 2011 DJS 19 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros. M. Sergio TINTI rapporteur.

33. 2011 DJS 121 Signature d'une convention avec l'association Club Sportif Paris 19e pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros. M. Sergio TINTI rapporteur.

34. 2011 DJS 123 Signature d'une convention avec FC Solitaires Paris Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros. M. Sergio TINTI rapporteur.

35. 2011 DJS 285 Signature d'un contrat de transaction passé avec le groupement d'entreprises Lainé Delau, GTM et Viry pour le règlement d'un litige dans le cadre du marché relatif à la rénovation du centre sportif Edouard Pailleron (19è) - lot n° 1. M. Sergio TINTI rapporteur.


Lundi 21 mars 2011 : conseil du 19e arrondissement
à 19h dans la salle du Conseil de la mairie du 19e arrondissement
5-7, place Armand Carrel 75019 Paris.

Source : mairie du 19e arrondissement.