25 janvier 2012 : conseil du 7e arrondissement

1er conseil d'arrondissement de l'année 2012 dans le 7e arrondissement de Paris.


Le 1er des 5 conseils d'arrondissement avant les vacances d'été.


25 Janvier 2012 - 15:59
     

Ordre du jour initial :
1. 2012DGS 01 : Désignation du secrétaire de séance.
Mme Rachida DATI rapporteure.
2. 2012DGS 02 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du mardi
29 novembre 2011.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2012 DASCO 3 : Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
M. Thierry HODENT rapporteur.

4. 2012 DDEEES 16 : Redevance pour l'occupation du domaine public municipal par un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e)
M. Thierry HODENT rapporteur.

5. 2012 DEVE 6 : Avenant à la convention d'occupation d'un emplacement commercial situé sur le quai Branly (7e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

6. 2012 DEVE 35 : Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.
M. René-François BERNARD rapporteur.

Véronique Dévolvé signe la feuille de présence au conseil du 7e arrondissement - Photo : VD.
Véronique Dévolvé signe la feuille de présence au conseil du 7e arrondissement - Photo : VD.
7. 2012 DVD 5 : Lancement d'une consultation pour l’attribution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
M. René-François BERNARD rapporteur.

8. 2012 DVD 18 : Approbation du programme 2012 d'aménagements cyclables dans le cadre du plan Vélo et de l'aménagement des berges de la Seine. Demandes des subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile de France.
M. René-François BERNARD rapporteur.

9. 2012 DJS 271 : Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.
Mme Sylvie DE LEOTOING rapporteure.

10. 2012 DU 22 : Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
M. Michel DUMONT rapporteur.

11. 2012DGS 03 : Adoption d’une convention d’occupation en vue de l’organisation d’un tournoi de bridge par l’association Vitamine Bridge.
M. Thierry HODENT rapporteur.

12. 2012DGS 04 : Désignation par le Conseil d’arrondissement d’un Correspondant Défense en charge des questions de Défense.
M. Jean-Philippe HUBIN rapporteur.


Source : Mairie de 7e arrondissement.

Mercredi 25 janvier 2012 : conseil du 7e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 7e arrondissement
116 rue de Grenelle 75007 Paris.




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