26 juin 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 9, 10 et 11 juillet 2012.

26 Juin 2012 - 08:06

Ordre du jour initial de la séance du 26 juin qui débute à 18h30 :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-57)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 5 juin 2012. (D06-58)

3- Subvention 2012 de la Ville de Paris à la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire. Montant : 839 584 euros. (DASCO 2012-121)

4- Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi. (DU 2012-129)

5- Lancement d’un marché de gestion et coordination des activités des Relais d’Accès au Droit (RAD) de la Ville de Paris. (DAJ 2012-17)

6- Approbation du Budget Supplémentaire. (D06-59)

7- Autorisations de programme.

8- Affaires diverses.

Le précédent conseil du 6e arrondissement s'est tenu le 5 juin 2012 - Photo : VD.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d’urgence. (D06-60)

2- Subvention à l’association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e). Montant : 4 000 euros. (DAC 2012–459)

3- Subvention à la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement pour la mise en œuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Montant : 10 290 euros. (DASCO 2012-25)

4- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par l’association Partage Solidarité Accueil en vue de compléter le financement d’un programme de réhabilitation lourde d’un Etablissement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l’Abbé Grégoire (6e). (DLH 2012-119)

5- Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. (DJS 2012-394 / DF 2012-74)

6- Actualisation et fixation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale et dans les mairies d’arrondissement pour l’exercice 2012 et suivants. (SG 2012-156)

7- Création d’emplois permanents de référents jeunesse des territoires par transformation d’emplois d’animateurs des Conseils de la Jeunesse d’Arrondissement. (DRH 2012-54 / DJS 2012-393)

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 26 juin 2012 :
Conseil du 6e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Articles sur le conseil du 26 juin 2012 :
- Jean-Pierre Lecoq ne félicite pas François Fillon et Pascal Cherki.