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29 novembre 2011 : conseil du 8e arrondissement

Le conseil d'arrondissement dans le 8e arrondissement de Paris.


Ordre du jour définitif de la séance publique et non participative.


29 Novembre 2011 - 13:46
     

Ordre du jour initial :
- 2011 MA8 O26 : Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 8e arrondissement du 3 novembre 2011.
- 2011 MA8 027 : Désignation du secrétaire de séance.

- 2011 MA8 028
Vote de la procédure d’urgence pour l’examen du projet de délibération 2011 DVD 211

- 2011 SG 195
Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l'enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération.
M. François LEBEL, rapporteur.

- 2011 DU 201
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2010
M. Didier DECELLE, rapporteur.

- 2011 DLH 134
Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.
Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, rapporteur.

Salle du conseil du 8e arrondissement . Photo : VD.
Salle du conseil du 8e arrondissement . Photo : VD.
- 2011 DAC 783
Convention pour l'occupation du Théâtre du Rond-Point, 2bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e) avec la SARL Théâtre du Rond-Point.
Mme Christine PIREDDA, rapporteur.

- 2011 DAC 703
Subventions (300.000 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
Mme Christine PIREDDA, rapporteur.

- 2011 DASCO 137
Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire.
M. Marc PACHECO, rapporteur.

- 2011 DJS 410
Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
M. Marc PACHECO, rapporteur.

- 2011 DF 80
Contrat d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'occupation du restaurant Laurent, 41 avenue Gabriel (8e) .
Mme Sophie BOYER CHAMMARD, rapporteur.

- 2011 DDEEES 334
Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2011-2014 avec l'association Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année (8e).
Mme Sophie BOYER CHAMMARD, rapporteur.

Ordre du jour complémentaire :

- 2011 DVD 211
Signature avec le Syndicat mixte « Autolib’ » d’une convention portant sur la contribution de la ville de paris aux dépenses d’investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service, dans les parcs de stationnement parisiens.
M. Didier DECELLE, rapporteur.

Source : Mairie du 8e arrondissement de Paris.

Mardi 29 novembre 2011 : conseil du 8e arrondissement à 18h
Mairie du 8e arrondissement
3 rue de Lisbonne 75008 Paris.



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