5 juin 2012 : conseil du 6e arrondissement

6e arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

L'avis consultatif des élus du 6e arrondissement sur les projets de délibération qui seront votés en Conseil de Paris, certains les 18 et 19 juin 2012.

4 Juin 2012 - 10:30

A l'ordre du jour de la séance publique et non participative qui débute exceptionnellement à 18h :
1- Désignation du Secrétaire de séance. (D06-53)
2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 30 avril 2012. (D06-54)

3- Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Montant : 3 600 euros. (DAC 2012-214)

4- Subventions et conventions avec la S.A.S. Le Lucernaire Forum (6e). Montant : 25 000 euros. (DAC 2012-14)

5- Attribution de la dénomination Allée du Séminaire – Jean-Jacques OLIER à l’espace vert dénommé Allée du Séminaire, situé 77 rue Bonaparte (6e). (DEVE 2012-91)

6- Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illuminations à Paris (8 lots), et signature des marchés correspondants. (DVD 2012-111)

7- Désignation du Président de Séance pour présider les débats consacrés à l’examen du compte administratif 2011. (D06-55)

8- Approbation du compte administratif 2011. (D06-55 bis)

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.

Le précédent conseil du 6e arrondissement s'est tenu le 30 avril 2012 - Photo : VD.

Ordre du jour complémentaire

1- Adoption de la procédure d'urgence (D06-56).

2- Subvention (23000 euros) et convention avec l'association l'Esprit Jazz (13e) (DAC 2012-414 ; SG 2012-65 ; DJS 2012-177).

Source : Mairie du 6e arrondissement.

Mardi 5 juin 2012 :
conseil du 6e arrondissement à 18h
Salle des mariages de la mairie du 6e
78 rue Bonaparte 75006 Paris.