Ordre du jour initial :
- 2012 MA8 003 : Désignation du secrétaire de séance.
- 2012 MA8 004 : Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 24 janvier 2012.
- 2012 MA8 006
Vote de la procédure d’urgence pour les projets de délibération 2012 DU 135, 2012 DVD 10, 2012 DDEEES 68 et 2012 DDEEES 69.
- 2012 MA8 003 : Désignation du secrétaire de séance.
- 2012 MA8 004 : Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 24 janvier 2012.
- 2012 MA8 006
Vote de la procédure d’urgence pour les projets de délibération 2012 DU 135, 2012 DVD 10, 2012 DDEEES 68 et 2012 DDEEES 69.
- 2012 DVD 60
Demande auprès de la région d’Ile-de-France d’une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DDEEES 63
Convention d’occupation du domaine public, pour l’implantation d’une structure provisoire au 75 avenue des Champs-Elysées (8e), du 1er avril au 3 octobre 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 MA8 005
Création d’une commission pour la mise en œuvre d’une charte locale destinée à fixer les règles d’occupation de l’espace public par les étalages et terrasses de l’avenue des Champs-Elysées.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Demande auprès de la région d’Ile-de-France d’une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DDEEES 63
Convention d’occupation du domaine public, pour l’implantation d’une structure provisoire au 75 avenue des Champs-Elysées (8e), du 1er avril au 3 octobre 2012.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 MA8 005
Création d’une commission pour la mise en œuvre d’une charte locale destinée à fixer les règles d’occupation de l’espace public par les étalages et terrasses de l’avenue des Champs-Elysées.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Avant le conseil d'arrondissement - Photo : VD.
- 2012 DDEEES 18
Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 42
Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 48
Subvention (7.500euros) au Comité Montaigne (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 42
Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 48
Subvention (7.500euros) au Comité Montaigne (8e), pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Ordre du jour complémentaire
- 2012 DU 135
Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand-Palais, ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DVD 10
Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus « Mobilien 31 », à Paris (8e, 17e et 18e arrondissements) et demande des subventions correspondantes.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DDEEES 68
Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public, pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 69
Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand-Palais, ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DVD 10
Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus « Mobilien 31 », à Paris (8e, 17e et 18e arrondissements) et demande des subventions correspondantes.
Rapporteur : M. François LEBEL
- 2012 DDEEES 68
Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public, pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
- 2012 DDEEES 69
Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public parisien.
Rapporteur : Mme Sophie BOYER CHAMMARD
Voeu
- Vœu du conseil du 8e arrondissement relatif à la participation des enfants du 8e aux cérémonies commémoratives.
Source : Mairie du 8e arrondissement de Paris.
Mardi 6 mars 2012 : Conseil du 8e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 8e arrondissement
3 rue de Lisbonne 75008 Paris.
Source : Mairie du 8e arrondissement de Paris.
Mardi 6 mars 2012 : Conseil du 8e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 8e arrondissement
3 rue de Lisbonne 75008 Paris.
Articles
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