Conseil du 7e arrondissement : séance publique du lundi 26 novembre 2012 à 18h30.


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à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...

 

1. 072012049 Désignation du secrétaire de séance.
2. 072012050 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’arrondissement du lundi 29 octobre 2012.
Mme Rachida DATI rapporteure.

3. 2012 DAJ 8 Subvention (290.750 euros) et convention avec l'Ordre des avocats au Barreau de Paris et la Caisse des règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.
M. Thierry HODENT rapporteur.

4. 2012 DAC 486 Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une stèle en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e).

5. 2012 DEVE 186 Actualisation du Plan Climat Énergie de Paris. M. René-François BERNARD rapporteur.

6. 2012 DFPE 120 Subvention (81.082 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour sa halte garderie.

7. 2012 DFPE 346 Subvention (121.592 euros) et avenant n° 3 avec l'association Sainte Agnès pour la halte-garderie (7e).

8. 2012 DFPE 431 Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (7e).
Mme Florence GERBAL-MIEZE rapporteure.

9. Communication du Maire de la programmation des Investissements d’Intérêt Local (IIL) du 7ème arrondissement au titre de l’exercice 2013.

10. 2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances.
Mme Sylvie DE LEOTOING rapporteure.

11. 2012 DU 178 Déclassement du domaine public de l'immeuble 6 rue Récamier (7e). M. Michel DUMONT rapporteur.

12. 2012 DUCT 198 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'Association Sainte-Agnès (7e).

13. 2012 DUCT 201 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Partage 5.6.7 (7e).

14. 2012 DUCT 202 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association La vie de plus belle (7e).

15. 2012 DUCT 207 Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la compagnie de Jésus (7e).

16. 2012 DUCT 219 Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil et de la salle des Mariages de la mairie du 7e arrondissement.
M. Thierry HODENT rapporteur.

17. 2012 SG 204 Convention avec le Port Autonome de Paris pour l'organisation de la maîtrise d'ouvrage des études et travaux de réaménagement des berges en rive gauche (7e).

18. 2012 SG 205 Convention avec Port Autonome de Paris pour l'occupation temporaire du domaine public fluvial et portuaire pour les travaux de réalisation de l'archipel au port du Gros Caillou (7e).
M. René-François BERNARD rapporteur.

19. V072012054 Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative dans le hall de la Mairie du VIIe Arrondissement permettant de rendre hommage aux victimes de la guerre d’Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc.
Mme Laurence GIRARD rapporteure.

20. 072012051 Adoption d’une convention cadre régissant les modalités d’occupation de la Salle Béatrice HODENT DE BROUTELLES en vue de l’organisation d’expositions.

21. 072012052 Adoption d’une convention cadre régissant les modalités d’occupation temporaire des salles de la Mairie du 7e.

22. 072012053 Adoption d’une convention d’occupation temporaire de salles municipales entre le Conseil d’Arrondissement du 7ème représenté par le Maire du 7ème et l’Association Club Littéraire 81 en vue d’autoriser la vente de livres à l’occasion d’un salon du livre pour enfants.
M. Thierry HODENT rapporteur.

Source : Mairie du 7e arrondissement.

Lundi 26 novembre 2012 :
Conseil du 7e arrondissement à 18h30.
Salle du conseil de la mairie du 7e
116, rue de Grenelle 75007 Paris.