9 mars : Conseil du 7e arrondissement

Incident au conseil du 7e arrondissement le 5 mars 2012.

Poursuite de l'ordre du jour débuté le 5 mars 2012 à 18h30, avant le report du conseil d'arrondissement au 9 mars.

7 Mars 2012 - 09:16

Le conseil d'arrondissement n'ayant pas pu se tenir intégralement le 5 mars, faute de quorum, il a été reporté au 9 mars 2012, cette fois sans quorum nécessaire.
Lire les articles :
- Fillonistes et Datistes à la mairie du 7e arrondissement.
- Rachida Dati et le conseil d'arrondissement levé 10 minutes après le début de séance

Poursuite de l'ordre du jour à partir du point 3

L'avis consultatif des élus du 7e arrondissement est demandé à propos des projets de délibérations qui seront votés en Conseil de Paris les 19 et 20 mars 2012.

3. 2012 DAC 76 Convention de mécénat avec la Fondation Notre-Dame portant sur l'installation d'une rampe d'accès pour les personnes à mobilité réduite, à l'église Sainte-Clotilde à Paris (7e). Montant : 65 500 euros.
M. Thierry HODENT rapporteur.

4. 2012 DDEEES 18 Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
M. Thierry HODENT rapporteur.

5. 2012 DDEEES 24 Subvention (8.000 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
M. Thierry HODENT rapporteur.

Installation des élus en face du maire, et du public, à sa droite - Photo : VD.

6. 2012 DDEEES 43 Subvention (9.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (7e).
M. Thierry HODENT rapporteur.

7. 2012 DDEEES 68 Signature de 11 conventions d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris
M. Thierry HODENT rapporteur.

8. 2012 DDEEES 69 Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris.
M. Thierry HODENT rapporteur.

9. 2012DGS 09 Adoption d’une convention avec l'association "Choix Vital : Parole et Cancer" en vue d'une conférence « Cancer aux mots ».
M. Thierry HODENT rapporteur.

10. 2012DGS 10 Adoption d’une convention avec l'association "Friends France" en vue d'un spectacle gratuit de danses Laotiennes.
M. Thierry HODENT rapporteur.

11. V2012DGS 06 Voeu relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy.
M. René-François BERNARD rapporteur.

12. V2012DGS 07 Voeu relatif à la restauration des équipes de tournage dans le 7ème arrondissement.
M. René-François BERNARD rapporteur.

13. V2012DGS 08 Voeu relatif aux tracts sur les voitures.
M. René-François BERNARD rapporteur.

Source : Mairie du 7e arrondissement.

Vendredi 9 mars 2012 : Conseil du 7e arrondissement à 18h30
Salle du conseil de la mairie du 7e arrondissement
116 rue de Grenelle 75007 Paris.