L'avis du conseil d'arrondissement est demadé pour les délibératios suivantes :
- Adoption du budget supplémentaire de l’Etat Spécial 2010 du 1er arrondissement.
- Réaffectation des reports de crédits non utilisés sur les dotations de
fonctionnement et d’investissement
des Conseils de quartier.
- Conventions de mise à disposition de salles et de prêts de matériels.
Rapporteur : Mme Florence BERTHOUT
IV – Avis du Conseil d’arrondissement
DAC 2010-346 : Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues
de l’église Saint-Eustache (ARGOS) (1er). Montant : 10 000 euros.
Rapporteur : M. Antoine BARTH
DEVE 2010-078 : Subvention à l’association Chadhal pour son action de suivi de la
population féline dans le jardin des Halles (1er) – Montant : 1 000 euros.
Rapporteur : M. Franck BOUNIOL
DLH 2010-113 : Réalisation par la SGIM d’un programme de 4 logements PLUS – 43,
rue des Bourdonnais (1er).
Rapporteur : M. Antoine BARTH
DPA 2010-050 : Approbation du principe de recours à un contrat de partenariat de
performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes et autorisation d’engager la
procédure de consultation par voie de dialogue compétitif et d’accomplir tous les actes
préparatoires à la passation du contrat.
Autorisation de constituer un dossier de demande de subvention auprès de la Banque
Européenne d’Investissement et de signer le cas échéant le contrat d’aide
correspondant.
Rapporteur : M. Emmanuel CALDAGUÈS
DU 2010-101 : Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Paris sur le site de la
Samaritaine (1er) :
- Bilan de la concertation préalable.
- Approbation après enquête publique du projet de Plan local d’urbanisme de Paris.
Rapporteur : M. Jean-François LEGARET
DVD 2010-148 : Programme 2010 de mise en accessibilité des autobus aux usagers en
fauteuil roulant sur les lignes 102, 114, 115, 118, 124, 125, 126, 132, 139, 170, 189,
210, 215, 241, 244, 249, 302, 318, 325, 27, 43, 63, 81, 95 et 96, dans les 1er, 6ème, 7ème,
8ème, 9ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements
et demande des subventions correspondantes.
Rapporteur : Mme Michèle HAEGY
DVD 2010-178 : Approbation et signature d’un marché à bons de commande, divisé
en deux lots géographiques, relatif à la réalisation de travaux de reconnaissance de sols.
Rapporteur : Mme Michèle HAEGY
SG 2010-150 : Réaménagement du quartier des Halles (1er) – Approbation de la
convention , entre la ville de Paris et la RATP, régissant les modalités financières de
réalisation des études approfondies nécessaires au réaménagement du pôle d’échanges
RER de Châtelet-les-Halles.
Rapporteur : M. Jean-François LEGARET
SG 2010-155 : Aménagement des berges de Seine (1er, 4ème, 7ème, 16ème).
- Approbation des objectifs poursuivis pour l’aménagement des berges de Seine
(1er, 4ème, 7ème, 16ème).
- Approbation des modalités de la concertation préalable.
Rapporteur : M. Jean-François LEGARET
V – Communications
- Validation des candidatures des Conseils de quartier.
- Communications diverses.

A 18h dans la salle des mariages de la mairie, 4 place du Louvre 75001 Paris.