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Conseil d'arrondissement de novembre

Rendez-vous dans le VIème


La séance à 18h30 est publique et non participative.


16 Novembre 2009 - 06:01
     

Conseil d'arrondissement de novembre

Ordre du jour

1- Adoption des comptes-rendus des séances des Conseils d’Arrondissement du lundi 21 septembre 2009 et du lundi 12 octobre 2009.

2- Subvention à l’association Union des institutions sociales du 6ème (UIS). Montant : 2500 euros

3- Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6ème arrondissement. Montant : 5000 euros

4- Subvention à l’association « Le 6e, Atelier d’Artistes ». Montant : 3000 euros

5- Autorisation à donner au Maire de Paris de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP).

6- Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts.

7- Signature d’une convention d’objectifs avec une association gestionnaire d’établissements de la petite enfance.

8- Notification du Budget Primitif des Etats Spéciaux des Arrondissements pour 2010.

9- Autorisations de programme.

10- Affaires diverses.

A la mairie du 6ème, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.

Sur les précédents conseils d'arrondissement

- Article du 13 octobre 2009 Un Voeu : Transformer un appartement privé de la Ville de Paris en logement social
- Article du 22 septembre 2009 La petite forme du maire
- Article du 22 juin 2009 Silence, on lynche...



Vaea Devatine
Formations universitaires modestes, en droit, en sciences sociales appliquées, en langues et... En savoir plus sur cet auteur

Cet article cite : 6e arrondissement



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