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Conseil d'arrondissement du 1er à 18h


A l'ordre du jour de la réunion publique ouverte à tous.


9 Novembre 2009 - 06:28
     

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du 1er à 18h
I – Ouverture de la séance à 18 heures. Désignation de deux secrétaires de séance

II – Adoption des projets des procès-verbaux de la séance du Conseil du 1er arrondissement du 14 septembre et du 5 octobre 2009

III – Délibération :
Adoption du Budget Primitif 2010 de l’Etat Spécial du 1er arrondissement. Rapporteur : Mme Florence BERTHOUT

IV – Avis du Conseil d’arrondissement :

DAC 2009-692 : Signature d’une convention avec l’Etablissement public du Musée du Louvre pour l’attribution d’une subvention – Montant : 124 730 euros. Rapporteur : M. Antoine BARTH

DFPE 2009-343 : Signature d’une convention d’objectifs avec l’association gestionnaire d’établissement de la petite enfance (1er). Rapporteur : Mme Florence BERTHOUT

DLH 2009-421 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier à contracter par Toit et Joie en vue du financement de programme de logements sociaux. Rapporteur : M. Antoine BARTH

DPA 2009-286 : Signature d’un avant n° 1 au marché de travaux passé avec la société « RUDO CHANTIER » dans le cadre de l’opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris situé 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er). Rapporteur : M. Antoine BARTH

V – Communications

- Validation des candidatures des Conseils de quartier.
- Communications diverses

Ordre du jour complémentaire

I - Délibération

DVD 2009-215 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP). Rapporteur : M. Jean-François LEGARET

II – Communications

- Présentation de la charte de qualité des chantiers dans le 1er arrondissement
- Fixation des dates des prochaines séances du conseil de Paris et du conseil d’arrondissement pour le premier semestre 2010.



Vaea Devatine
Formations universitaires modestes, en droit, en sciences sociales appliquées, en langues et... En savoir plus sur cet auteur

Cet article cite : 1er arrondissement



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