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Conseil du VIe arrondissement du 29 janvier 2013

VIe arrondissement : ordre du jour du conseil d'arrondissement à la mairie, 78 rue Bonaparte 75006 Paris.


     

L'ordre du jour du conseil d'arrondissement avant le Conseil de Paris du 11 février 2013.


28 Janvier 2013 - 23:55

Conseil du VIe arrondissement : séance publique du mardi 29 janvier 2013 à 18h30.

A suivre sur Paris Tribune : les articles sur les différents conseils d'arrondissement...
Brève du 29 janvier 2013 : Confidentiel.

Ordre du jour

1- Désignation du Secrétaire de séance. (062013001)

2- Adoption de l’extrait des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du mardi 27 novembre 2012. (062013002)

3- Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). Montant : 3 000 euros. (DAC 2013-96)

4- Conventions de mise à disposition du premier étage du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers (6e) :
- avec l’Ecole des Neurosciences Paris Ile de France. (DDEEES 2013-50-1) ;
- avec l’Université Paris Descartes (DDEEES 2013-50-2).

5- Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux). (DASCO 2013-4)

6- Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des corbeilles de rue (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). (DPE 2013-18)

7- Volet social de la Charte des arrondissements. (DASES 2013-07/DUCT 2013-22)

8- Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie d’arrondissement à l’usage des associations à but non lucratif qui concourent à l’intérêt général. (062013003)

9- Autorisation donnée au Maire du 6e arrondissement de signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie d’arrondissement à l’usage de particuliers. (062013004)

10- Convention entre la Mairie du 6e et l’association SOCIÉTÉ DES MEMBRES DE LA LÉGION D’HONNEUR - SECTION DU 6ème, relative à l’occupation permanente d’une salle à la Mairie du 6e arrondissement. (0602013005)

11- Autorisations de programme.

12- Affaires diverses.

Source : Mairie du VIe arrondissement.

Mardi 29 janvier 2013 :
Conseil d'arrondissement à 18h30
Salle des mariages de la mairie
78 rue Bonaparte 75006 Paris.



Articles sur la séance précédente des conseils d'arrondissement :
> Le scoop du conseil du 1er arrondissement : Seybah Dagoma démissionne de son mandat de Conseiller de Paris.
> Conseil du 6e arrondissement :
- Jean-Pierre Lecoq subitement absent au conseil du 6e arrondissement.
- Romain Levy, un papa tout neuf.
> Conseil du 8e arrondissement :
- Les femmes préfèrent les 4x4.
- La crise de l’UMP inspire les élus du 8e arrondissement.
> Conseil du 16e arrondissement :
- Notes d'humour entre Claude Goasguen et Thomas Lauret.
- Baptême du feu pour Jérémy Redler.
> Conseil du 17e arrondissement :
- Commémoration du 11 novembre : la messe est dite.
à suivre, d'autres conseils d'arrondissements...



Mots-clés de l'article : 6e arrondissement, conseil, délibération

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